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Regeste

Art. 17 al. 1 let. b et d LCR, art. 33 al. 2 OAC; retrait du permis de conduire, récidive.
La récidive d'un conducteur de véhicules automobiles ne constitue pas un élément de la culpabilité. Elle peut entrer en considération au stade de la fixation de la durée du retrait selon l'art. 33 al. 2 OAC uniquement du point de vue de la réputation de l'intéressé en tant que conducteur (consid. 3a).
En l'espèce, appréciation erronée de la culpabilité (consid. 3b) et de la réputation de l'intéressé en tant que conducteur (consid. 3c), et constatation arbitraire de la sensibilité à la mesure résultant de la nécessité professionnelle de conduire (consid. 3d).

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regesto: tedesco francese italiano

referenza

Articolo: art. 33 al. 2 OAC