Pour décider si l'auteur a rempli son devoir de diligence, on peut se référer aux prescriptions qui ont pour but d'éviter les accidents et de garantir la sécurité de la circulation routière; la violation de telles prescriptions permet en principe de conclure à un défaut de diligence (consid. 1a; confirmation de la jurisprudence). Violation du devoir de diligence commis par un chef d'équipe qui signale une fouille en ne respectant pas diverses prescriptions de l'ordonnance sur la signalisation routière (OSR) (consid. 1b).

Définition de la causalité (consid. 2a; résumé de la jurisprudence). Savoir si, en agissant comme il aurait dû, l'auteur aurait évité avec un haut degré de vraisemblance le résultat en cause, implique l'établissement de tous les éléments de fait importants (consid. 2b). La théorie du risque accru ne dispense nullement de la mise en lumière complète des circonstances de fait. Domaine d'application de cette théorie (consid. 2c).