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Regeste

Dépens en procédure de mainlevée d'opposition (art. 4 Cst., art. 68 al. 1 de l'ordonnance sur les frais applicable à la LP).
1. Les dépens en procédure de mainlevée d'opposition comprennent aussi les frais engagés pour l'assistance d'un avocat (consid. 3a).
2. Critères pour le calcul des frais d'avocat (consid. 3b et 3c).

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regeste: allemand français italien

références

Article: art. 4 Cst.

 
 
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