Moteur de recherche Eurospider: aza://29-03-2010-9C_844-2009
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146 décisions principales similaires trouvées pour aza://29-03-2010-9C_844-2009
  1. 141 V 585
    Pertinence
    63. Auszug aus dem Urteil der I. sozialrechtlichen Abteilung i.S. A. gegen IV-Stelle des Kantons Zürich (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 8C_590/2015 vom 24. November 2015
    Regeste [A, F, I] Art. 4 LAI; art. 87 al. 2 et 3 RAI; art. 6-8, 17 al. 1 et art. 53 al. 2 LPGA: changement de jurisprudence; nouvelle demande. La nouvelle jurisprudence concernant les syndromes douloureux somatoformes ne constitue pas en soi un motif de nouvelle demande ...
  2. 147 V 207
    Pertinence
    23. Extrait de l'arrêt de la Ire Cour de droit social dans la cause Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) contre A. (recours en matière de droit public) 8C_289/2020 du 17 février 2021
    Regeste [A, F, I] Art. 6 LAA; examen de la causalité en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident. Il n'est pas admissible de reconnaître le caractère adéquat d'éventuels troubles psychiques d'un assuré avant que les questions de fait relatives à la nature de ...
  3. 136 V 279
    Pertinence
    33. Auszug aus dem Urteil der II. sozialrechtlichen Abteilung i.S. IV-Stelle Luzern gegen S. (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 9C_510/2009 vom 30. August 2010
    Regeste [A, F, I] Art. 4 al. 1 LAI; art. 7 et 8 al. 1 LPGA. Le fait de savoir si une atteinte particulière de la colonne cervicale (traumatisme de type coup du lapin ), qui présente un rapport de causalité adéquate avec un accident mais pas de déficit fonctionnel organiq...
  4. 130 V 396
    Pertinence
    59. Auszug aus dem Urteil i.S. B. gegen IV-Stelle Bern und Verwaltungsgericht des Kantons Bern I 457/02 vom 18. Mai 2004
    Regeste [A, F, I] Art. 4 al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002); art. 7 sv. LPGA: Diagnostic de troubles somatoformes douloureux (CIM-10 chiffre F45.4). La doctrine médicale dominante n'accorde qu'une portée limitée au diagnostic de psychalgies; ...
  5. 141 V 574
    Pertinence
    62. Auszug aus dem Urteil der I. sozialrechtlichen Abteilung i.S. A. gegen Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA) (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 8C_10/2015 vom 5. September 2015
    Regeste [A, F, I] Art. 18 al. 1 LAA en liaison avec l'art. 7 s. LPGA; affections psychosomatiques et invalidité qui fonde le droit à une rente. Le changement de jurisprudence dans le domaine de l'assurance-invalidité relative aux syndromes douloureux somatoformes et aux ...
  6. 135 V 201
    Pertinence
    26. Auszug aus dem Urteil der I. sozialrechtlichen Abteilung i.S. S. gegen IV-Stelle des Kantons Zürich (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 8C_502/2007 vom 26. März 2009
    Regeste [A, F, I] Art. 8, 17 et 53 LPGA; art. 28 LAI; conséquences de la jurisprudence relative aux troubles somatoformes douloureux ( ATF 130 V 352 ) sur les rentes en cours. Il n'y a lieu d'adapter qu'exceptionnellement à une nouvelle jurisprudence une décision relativ...
  7. 125 V 95
    Pertinence
    13. Arrêt du 23 février 1999 dans la cause Visana contre M. et Tribunal administratif du canton de Berne
    Regeste [A, F, I] Art. 32 al. 1 LAMal; art. 12 al. 2 et art. 23 LAMA; art. 21 al. 1 Ord. III: Exigence du caractère approprié et économique d'une mesure thérapeutique. Cas d'une opération du coeur consistant dans la revascularisation du myocarde et dans le remplacement d...
  8. 133 V 421
    Pertinence
    53. Arrêt de la Ire Cour de droit social dans la cause hoirs de L. contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents ainsi que Tribunal des assurances du canton de Vaud (recours de droit administratif) U 249/06 du 16 juillet 2007
    Regeste [A, F, I] Art. 9 al. 1 LAA; art. 14 OLAA; annexe 1 OLAA: Caractère de maladie professionnelle d'un carcinome bronchique après une exposition professionnelle à des poussières d'amiante. On ne saurait exclure d'emblée que l'exposition à des poussières d'amiante con...
  9. 129 V 275
    Pertinence
    40. Arrêt dans la cause INTRAS Caisse Maladie contre B. et Tribunal administratif de la République et Canton de Genève K 56/01 du 19 février 2003
    Regeste [A, F, I] Art. 31 al. 1 let. a LAMal; art. 17 let. f OPAS: Dysgnathies. Conformément à l'art. 31 al. 1 let. a LAMal, ne peuvent être reconnues comme maladie du système de la mastication entraînant l'obligation de prise en charge de l'assureur-maladie que les dysg...
  10. 128 V 54
    Pertinence
    11. Arrêt dans la cause R. contre Mutuelle Valaisanne et Tribunal des assurances du canton du Valais K 7/01 du 25 janvier 2002
    Regeste [A, F, I] Art. 31 al. 1 let. a, art. 32 al. 1 LAMal; art. 17 let. b ch. 2 OPAS: Rétablissement de la fonction masticatoire après un traitement de la parodontite juvénile progressive. La pose d'implants, même si elle présente certains avantages, ne constitue en l'...
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