1050 décisions principales similaires trouvées pour aza://17-02-2000-H_206-1999
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138 V 197
25. Extrait de l'arrêt de la IIe Cour de droit social dans la cause B. contre Office fédéral des assurances sociales (recours en matière de droit public) 9C_533/2011 du 15 mars 2012
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140 V 145
22. Extrait de l'arrêt de la IIe Cour de droit social dans la cause Y. et Fondation collective Vita contre B. (recours en matière de droit public) 9C_832/2013 du 23 avril 2014
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126 V 265
45. Arrêt du 7 juin 2000 dans la cause ASSURA, Assurance maladie et accident contre B. et Tribunal des assurances du canton de Vaud
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114 V 358
66. Arrêt du 24 novembre 1988 dans la cause W. contre Office cantonal genevois de l'emploi
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105 V 218
49. Arrêt du 24 octobre 1979 dans la cause Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents contre R. et R. contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents et Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg
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126 V 11
3. Extrait de l'arrêt du 18 février 2000 dans la cause Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève contre P., représenté par l'Hospice général, Institution genevoise d'action sociale, et Commission cantonale de recours en matière d'AVS/AI, Genè...
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127 V 289
45. Estratto della sentenza del 24 settembre 2001 nella causa Ufficio federale delle assicurazioni sociali contro P. e Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino
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107 IV 205
58. Auszug aus dem Urteil des Kassationshofes vom 24. September 1981 i.S. K. und B. gegen Staatsanwaltschaft des Kantons Thurgau (Nichtigkeitsbeschwerde)
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109 Ib 81
12. Arrêt de la IIe Cour de droit public du 25 mars 1983 dans la cause Walter Wenk contre la Confédération suisse (action de droit administratif)
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120 V 405
56. Arrêt du 19 décembre 1994 dans la cause M. contre Caisse cantonale genevoise de compensation et Commission cantonale de recours en matière d'AVS, Genève