Moteur de recherche Eurospider: aza://13-02-2006-I_741-2004
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95 décisions principales similaires trouvées pour aza://13-02-2006-I_741-2004
  1. 135 V 215
    Pertinence
    27. Extrait de l'arrêt de la IIe Cour de droit social dans la cause G. contre Office AI du canton de Neuchâtel (recours en matière de droit public) 9C_1009/2008 du 1er mai 2009
    Regeste [A, F, I] Art. 7 al. 2 LPGA; notion d'incapacité de gain. Confirmation de l' ATF 135 V 201 , selon lequel la jurisprudence exposée à l' ATF 130 V 352 ne constitue pas un motif suffisant pour révoquer, au titre d'une adaptation à un changement des fondements jurid...
  2. 130 V 352
    Pertinence
    51. Auszug aus dem Urteil i.S. N. gegen IV-Stelle Bern und Verwaltungsgericht des Kantons Bern I 683/03 vom 12. März 2004
    Regeste [A, F, I] Art. 4 et 28 al. 2 LAI (dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002): Troubles somatoformes douloureux et invalidité. Le seul diagnostic de troubles somatoformes douloureux persistants n'entraîne pas, en règle générale, une limitation de longu...
  3. 137 V 64
    Pertinence
    9. Auszug aus dem Urteil der II. sozialrechtlichen Abteilung i.S. F. gegen IV-Stelle Luzern (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 9C_871/2010 vom 25. Februar 2011
    Regeste [A, F, I] Art. 95 let. a, art. 97 al. 1 et art. 105 al. 1 et 2 LTF. Pouvoir d'examen en lien avec des syndromes douloureux somatoformes persistants et, partant, avec des pathologies présentant un ensemble de symptômes comparables (consid. 1.2). Art. 4 LAI; art. 6...
  4. 139 V 346
    Pertinence
    45. Auszug aus dem Urteil der I. sozialrechtlichen Abteilung i.S. IV-Stelle des Kantons Aargau gegen H. (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 8C_32/2013 vom 19. Juni 2013
    Regeste [A, F, I] Art. 4 et 28 al. 2 LAI; art. 6, 7 et 8 LPGA; fatigue liée au cancer (Cancer-related Fatigue). Les principes concernant le caractère surmontable de la douleur au sens de la jurisprudence relative aux troubles somatoformes douloureux, exposée à l'arrêt AT...
  5. 129 V 119
    Pertinence
    19. Extrait de l'arrêt dans la cause M. contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud et Tribunal des assurances du canton de Vaud I 189/02 du 15 janvier 2003
    Regeste [A, F, I] Art. 8 et 16 LAI: Mesures de réadaptation professionnelle en cas d'exécution d'une peine privative de liberté. - Il appartient à l'autorité d'exécution des peines de décider si l'application d'une mesure de réadaptation d'ordre professionnel est compati...
  6. 131 V 390
    Pertinence
    52. Arrêt dans la cause P. contre Office cantonal AI du Valais et Tribunal des assurances du canton du Valais I 728/04 du 26 septembre 2005
    Regeste [A, F, I] Art. 3 par. 1 du règlement no 1408/71; art. 36 al. 1, art. 39 al. 1 LAI; art. 42 al. 1 LAVS: Non-discrimination. Le droit suisse n'est pas constitutif d'une discrimination prohibée dans la mesure où il exclut du bénéfice d'une rente (ordinaire ou extrao...
  7. 141 V 585
    Pertinence
    63. Auszug aus dem Urteil der I. sozialrechtlichen Abteilung i.S. A. gegen IV-Stelle des Kantons Zürich (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 8C_590/2015 vom 24. November 2015
    Regeste [A, F, I] Art. 4 LAI; art. 87 al. 2 et 3 RAI; art. 6-8, 17 al. 1 et art. 53 al. 2 LPGA: changement de jurisprudence; nouvelle demande. La nouvelle jurisprudence concernant les syndromes douloureux somatoformes ne constitue pas en soi un motif de nouvelle demande ...
  8. 136 V 279
    Pertinence
    33. Auszug aus dem Urteil der II. sozialrechtlichen Abteilung i.S. IV-Stelle Luzern gegen S. (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 9C_510/2009 vom 30. August 2010
    Regeste [A, F, I] Art. 4 al. 1 LAI; art. 7 et 8 al. 1 LPGA. Le fait de savoir si une atteinte particulière de la colonne cervicale (traumatisme de type coup du lapin ), qui présente un rapport de causalité adéquate avec un accident mais pas de déficit fonctionnel organiq...
  9. 130 V 396
    Pertinence
    59. Auszug aus dem Urteil i.S. B. gegen IV-Stelle Bern und Verwaltungsgericht des Kantons Bern I 457/02 vom 18. Mai 2004
    Regeste [A, F, I] Art. 4 al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002); art. 7 sv. LPGA: Diagnostic de troubles somatoformes douloureux (CIM-10 chiffre F45.4). La doctrine médicale dominante n'accorde qu'une portée limitée au diagnostic de psychalgies; ...
  10. 141 V 574
    Pertinence
    62. Auszug aus dem Urteil der I. sozialrechtlichen Abteilung i.S. A. gegen Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA) (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 8C_10/2015 vom 5. September 2015
    Regeste [A, F, I] Art. 18 al. 1 LAA en liaison avec l'art. 7 s. LPGA; affections psychosomatiques et invalidité qui fonde le droit à une rente. Le changement de jurisprudence dans le domaine de l'assurance-invalidité relative aux syndromes douloureux somatoformes et aux ...
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