389 ähnliche Leitentscheide gefunden für aza://10-09-2001-I_168-2001
-
121 IV 185
30. Extrait de l'arrêt de la Cour de cassation pénale du 21 juin 1995 dans la cause W. contre Ministère public du canton de Neuchâtel (pourvoi en nullité)
-
117 IV 48
13. Extrait de l'arrêt de la Cour de cassation du 11 mars 1991 dans la cause X. c. Ministère public du canton de Vaud (pourvoi en nullité)
-
146 IV 258
27. Extrait de l'arrêt de la Cour de droit pénal dans la cause A. contre Ministère public de la République et canton de Neuchâtel (recours en matière pénale) 6B_1406/2019 du 19 mai 2020
-
142 V 435
49. Extrait de l'arrêt de la Ire Cour de droit social dans la cause A. contre SWICA Assurances SA (recours en matière de droit public) 8C_734/2015 du 18 août 2016
-
133 V 303
40. Extrait de l'arrêt de la Ire Cour de droit social dans la cause A. contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud ainsi que Tribunal des assurances du canton de Vaud (recours de droit administratif) I 863/05 du 10 mai 2007
-
148 III 145
20. Extrait de l'arrêt de la IIe Cour de droit civil dans la cause A. SA contre B. et C.D. (recours en matière civile) 5A_367/2021 du 14 décembre 2021
-
118 IV 403
68. Extrait de l'arrêt de la Cour de cassation pénale du 28 octobre 1992 dans la cause F. c. Ministère public du canton de Vaud (pourvoi en nullité)
-
111 II 487
92. Extrait de l'arrêt de la IIe Cour civile du 7 novembre 1985 dans la cause B. contre M. et consorts (recours en réforme)
-
138 V 131
17. Extrait de l'arrêt de la IIe Cour de droit social dans la cause KPT Assurances SA contre A. (recours en matière de droit public) 9C_850/2010 du 6 janvier 2012
-
120 V 463
65. Arrêt du 7 juin 1994 dans la cause Caisse-maladie Helvetia, Lausanne, recourante, contre H. et H. contre Caisse-maladie Helvetia, Lausanne, et Tribunal des assurances du canton de Vaud, Lausanne