Moteur de recherche Eurospider: aza://06-09-2012-8C_498-2012
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15 décisions principales similaires trouvées pour aza://06-09-2012-8C_498-2012
  1. 145 V 361
    Pertinence
    35. Auszug aus dem Urteil der II. sozialrechtlichen Abteilung i.S. A. gegen IV-Stelle Bern (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 9C_808/2018 vom 2. Dezember 2019
    Regeste [A, F, I] Art. 4 al. 1 LAI en relation avec l'art. 7 al. 2 LPGA; art. 28 al. 1 LAI; invalidité en cas de trouble psychique. Délimitation à la lumière de l' ATF 141 V 281 entre l'examen (libre), par les autorités chargées de l'application du droit, de l'admission ...
  2. 121 V 326
    Pertinence
    49. Auszug aus dem Urteil vom 15. November 1995 i.S. H. gegen ELVIA Schweizerische Versicherungsgesellschaft und Versicherungsgericht des Kantons Basel-Landschaft
    Regeste [A, F, I] Art. 36 al. 2, seconde phrase, LAA: Réduction de la rente d'invalidité en raison d'un état morbide préexistant. - La rente d'invalidité ne peut être réduite en vertu de cette disposition légale que si l'état morbide préexistant a entraîné une diminution...
  3. 118 V 7
    Pertinence
    2. Urteil vom 22. Januar 1992 i.S. Bundesamt für Sozialversicherung gegen X und AHV-Rekurskommission des Kantons Zürich
    Regeste [A, F, I] Art. 16 al. 1 et 2 let. b, art. 17, art. 22 al. 1, art. 24 al. 2 et 2bis LAI, art. 6 al. 1 et 2, art. 21 et art. 21bis RAI. - Le droit à un reclassement selon l'art. 17 LAI, assorti d'une grande indemnité journalière au sens de l'art. 24 al. 2 et 3 LAI,...
  4. 124 V 29
    Pertinence
    6. Urteil vom 3. März 1998 i.S. Schweizerische Unfallversicherungsanstalt gegen M. und Versicherungsgericht des Kantons Basel-Stadt
    Regeste [A, F, I] Art. 24 al. 1 LAA; art. 36 al. 1 OLAA: Indemnité pour atteinte à l'intégrité en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident. - En principe, il existe un droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité également en cas d'atteinte à la santé ps...
  5. 139 V 547
    Pertinence
    73. Auszug aus dem Urteil der I. sozialrechtlichen Abteilung i.S. D. gegen IV-Stelle Schwyz (Beschwerde in öffentlich- rechtlichen Angelegenheiten) 8C_972/2012 vom 31. Oktober 2013
    Regeste [A, F, I] Let. a al. 1 des dispositions finales, entrées en vigueur le 1 er janvier 2012, de la modification du 18 mars 2011 de la LAI (6 e révision de l'AI, premier volet); réexamen des rentes octroyées en raison d'un syndrome sans pathogenèse ni étiologie clair...
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