233 sentenze principali simili trovate per atf://90-II-79
-
97 V 117
28. Extrait de l'arrêt du 11 mai 1971 dans la cause Goy contre Caisse cantonale vaudoise de compensation et Tribunal cantonal des assurances du canton de Vaud
-
83 II 89
16. Extrait de l'arrêt de la IIe Cour civile du 14 mars 1957 dans la cause Denogent contre Messinger.
-
109 V 30
6. Extrait de l'arrêt du 19 janvier 1983 dans la cause Caisse cantonale vaudoise de compensation contre Blesi et Tribunal des assurances du canton de Vaud
-
84 III 26
9. Arrêt du 20 mars 1958 dans la cause Y.
-
109 II 388
81. Extrait de l'arrêt de la IIe Cour civile du 20 décembre 1983 dans la cause Y. contre Tribunal cantonal du canton de Vaud (Chambre des tutelles) (recours en réforme).
-
109 II 1
1. Extrait de l'arrêt de la IIe Cour civile du 24 février 1983 dans la cause dame C. contre C. (recours en réforme)
-
97 II 209
-
111 IV 171
43. Extrait de l'arrêt de la Cour de cassation pénale du 31 mai 1985 dans la cause R c. Ministère public du canton de Vaud (pourvoi en nullité)
-
108 II 83
15. Extrait de l'arrêt de la IIe Cour civile du 12 janvier 1982 dans la cause L. contre B. (recours en réforme)
-
94 II 1
1. Extrait de l'arrêt de la IIe Cour civile du 25 janvier 1968 dans la cause S. contre O.