Moteur de recherche Eurospider: atf://143-V-91
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192 décisions principales similaires trouvées pour atf://143-V-91
  1. 116 V 189
    Pertinence
    33. Arrêt du 31 août 1990 dans la cause C. et C. contre Fondation commune Banque Cantonale Vaudoise deuxième pilier et Tribunal des assurances du canton de Vaud
    Regeste [A, F, I] Art. 34 al. 2 LPP et art. 25 al. 1 OPP 2: Coordination avec l'assurance-accidents et l'assurance militaire. Dès lors qu'il autorise les institutions de prévoyance à exclure le versement de prestations de survivants ou d'invalidité lorsque l'assurance-ac...
  2. 120 V 15
    Pertinence
    3. Urteil vom 12. Januar 1994 in Sachen Migros-Pensionskasse gegen Pensionskasse Eternit und Verwaltungsgericht des Kantons Glarus
    Regeste [A, F, I] Art. 73 LPP. La compétence ratione materiae des autorités juridictionnelles instituées par l'art. 73 LPP doit aussi être admise lorsque deux institutions de prévoyance sont en litige et que la contestation a pour objet un rapport concret de prévoyance (...
  3. 124 V 279
    Pertinence
    46. Arrêt du 16 juillet 1998 dans la cause Caisse de prévoyance du personnel des établissements publics médicaux du canton de Genève contre X et Tribunal administratif du canton de Genève
    Regeste [A, F, I] Art. 34 al. 2 LPP; art. 24 OPP 2: concours entre une rente de l'assurance-invalidité calculée selon la méthode mixte d'évaluation de l'invalidité et une rente d'invalidité de la prévoyance professionnelle. Si une rente de l'assurance-invalidité sert éga...
  4. 117 V 336
    Pertinence
    46. Sentenza del 30 dicembre 1991 nella causa Cassa previdenza dei dipendenti del Comune di Lugano contro X e Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino
    Regeste [A, F, I] Art. 73 al. 1 LPP: Contentieux. Portée des décisions des autorités intermédiaires, lorsque le droit cantonal prévoit un échelonnement de la procédure en plusieurs instances et selon qu'il s'agit d'autorités judiciaires ou administratives (consid. 2). Ar...
  5. 129 V 150
    Pertinence
    23. Arrêt dans la cause T. contre Caisse de pensions Migros et Tribunal des assurances du canton de Vaud B 98/02 du 21 mars 2003
    Regeste [A, F, I] Art. 27 et 27bis RAI; art. 34 al. 2 LPP; art. 24 al. 1 et 2 OPP 2. Incidence du statut de l'assuré dans l'assurance-invalidité (personne réputée active, partiellement active ou non active) sur le calcul de la surindemnisation en matière de prévoyance pr...
  6. 120 V 58
    Pertinence
    8. Arrêt du 22 mars 1994 dans la cause B. contre SUPRA Caisse-maladie et accidents pour la Suisse et Cour de justice du canton de Genève
    Regeste [A, F, I] Art. 26 LAMA, art. 26 al. 2 LPP, art. 27 OPP 2: surassurance. En cas de cumul d'indemnités journalières d'assurance-maladie et d'une rente d'invalidité de la prévoyance professionnelle, la caisse-maladie, s'il y a surassurance au sens de l'art. 26 LAMA,...
  7. 120 V 319
    Pertinence
    44. Urteil vom 4. Juli 1994 i.S. Berufliche Vorsorgestiftung der SBG, Sammelstiftung BVG der SBG gegen R. und Versicherungsgericht des Kantons Basel-Landschaft
    Regeste [A, F, I] Art. 50 al. 3 LPP. - La loi, au sens de cette disposition, comprend exclusivement le droit édicté en rapport avec la prévoyance professionnelle (consid. 7a). L'art. 50 al. 3 deuxième phrase LPP peut-il aussi être invoqué si ce n'est pas en vertu de la L...
  8. 142 V 75
    Pertinence
    9. Extrait de l'arrêt de la IIe Cour de droit social dans la cause B. contre Fonds de garantie LPP (recours en matière de droit public) 9C_15/2015 du 29 janvier 2016
    Regeste [A, F, I] Art. 34a LPP; art. 24 al. 2 OPP 2; principe de la concordance événementielle. Situation dans laquelle le bénéficiaire d'une demi-rente AI et d'une rente de 50 % de la prévoyance professionnelle obligatoire subit une nouvelle atteinte à la santé conduisa...
  9. 140 V 169
    Pertinence
    24. Auszug aus dem Urteil der II. sozialrechtlichen Abteilung i.S. L. gegen comPlan (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 9C_114/2013 vom 9. April 2014
    Regeste [A, F, I] Art. 49 LPP; principe de l'imputation en cas d'intérêt sur l'avoir de vieillesse. Des taux d'intérêt divergents pour des assurés qui sortent de l'institution en cours d'année ou qui y restent toute l'année sont conformes au principe de l'égalité de trai...
  10. 131 V 124
    Pertinence
    18. Arrêt dans la cause 1. A. et 2. B. contre Fondation collective LPP de la Rentenanstalt et Tribunal des assurances du canton de Vaud B 133/04 du 14 avril 2005
    Regeste [A, F, I] Art. 34a al. 1 LPP; art. 25 al. 2 OPP 2 (dans sa version en vigueur jusqu'au 31 décembre 2004): Coordination avec l'assurance-accidents et l'assurance militaire. Les institutions de prévoyance ne sont pas obligées de compenser le refus ou la réduction d...
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