Moteur de recherche Eurospider: atf://142-V-106
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71 décisions principales similaires trouvées pour atf://142-V-106
  1. 148 V 301
    Pertinence
    26. Auszug aus dem Urteil der I. sozialrechtlichen Abteilung i.S. A. gegen AXA Versicherungen AG (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 8C_58/2022 vom 23. Mai 2022
    Regeste [A, F, I] Art. 6 al. 1 LAA; art. 4 LPGA; examen de la causalité adéquate en cas de troubles sans preuve suffisante de déficit organique après un accident de foudroiement; gravité de l'accident. En considération des circonstances de l'espèce (impact de la foudre s...
  2. 131 V 49
    Pertinence
    7. Auszug aus dem Urteil i.S. J. gegen IV-Stelle des Kantons Solothurn und Versicherungsgericht des Kantons Solothurn I 770/03 vom 16. Dezember 2004
    Regeste [A, F, I] Art. 4 al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002); art. 4 al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur dès le 1er janvier 2003) en liaison avec art. 8 al. 1 LPGA: Troubles somatoformes douloureux et invalidité. L'examen du caractère invalid...
  3. 116 V 159
    Pertinence
    28. Extrait de l'arrêt du 21 mars 1990 dans la cause C. contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents et Tribunal administratif du canton de Neuchâtel
    Regeste [A, F, I] Art. 18 et art. 105 al. 1 LAA. L'assureur-accidents ne peut pas, dans une décision sujette à opposition, dissocier les causes possibles de l'invalidité - atteintes physiques, d'une part, et atteintes psychiques, d'autre part - et se prévaloir ensuite de...
  4. 102 V 165
    Pertinence
    39. Auszug aus dem Urteil vom 11. Oktober 1976 i.S. Fabbri gegen Ausgleichskasse der Schweizerischen Maschinen- und Metall-Industrie und Versicherungsgericht des Kantons Bern
    Regeste [A, F, I] Art. 4 al. 1 LAI. Notion de l'invalidité, en particulier de l'atteinte à la santé mentale.
  5. 105 V 19
    Pertinence
    5. Auszug aus dem Urteil vom 11. Januar 1979 i.S. Keist gegen Ausgleichskasse des Kantons Zürich und AHV-Rekurskommission des Kantons Zürich
    Regeste [A, F, I] Art. 12 al. 1 LAI. Conditions de l'octroi de mesures médicales à des mineurs souffrant de graves troubles psychiques; le ch. 52 de la Circulaire concernant les mesures médicales de réadaptation (valable depuis le 1er janvier 1979) est conforme à la loi.
  6. 124 V 209
    Pertinence
    35. Extrait de l'arrêt du 3 avril 1998 dans la cause Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents contre M. et Tribunal administratif du canton de Genève
    Regeste [A, F, I] Art. 24 al. 1 LAA; art. 36 al. 1 OLAA: Indemnité pour atteinte à l'intégrité en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident. - En principe, il existe un droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité également en cas d'atteinte à la santé ps...
  7. 130 V 396
    Pertinence
    59. Auszug aus dem Urteil i.S. B. gegen IV-Stelle Bern und Verwaltungsgericht des Kantons Bern I 457/02 vom 18. Mai 2004
    Regeste [A, F, I] Art. 4 al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002); art. 7 sv. LPGA: Diagnostic de troubles somatoformes douloureux (CIM-10 chiffre F45.4). La doctrine médicale dominante n'accorde qu'une portée limitée au diagnostic de psychalgies; ...
  8. 115 V 413
    Pertinence
    57. Auszug aus dem Urteil vom 19. Dezember 1989 i.S. Schweizerische Unfallversicherungsanstalt gegen S. und Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen
    Regeste [A, F, I] Art. 10 ss, 16 ss, 36 al. 2 LAA. - Le lien de causalité adéquate entre l'accident et une affection psychique doit être nié d'emblée en cas de névrose de revendication, à la différence d'une évolution névrotique avec une tendance à la revendication (cons...
  9. 133 III 185
    Pertinence
    22. Auszug aus dem Urteil der II. zivilrechtlichen Abteilung i.S. X. gegen Y. AG (Berufung) 5C.240/2006 vom 12. Januar 2007
    Regeste [A, F, I] Assurance complémentaire à l'assurance-maladie selon la LAMal; assurance d'indemnités journalières. Prétention en paiement d'indemnités journalières pour la perte de revenu consécutive à une incapacité de travail pour cause de maladie dans le cas où la ...
  10. 100 V 41
    Pertinence
    11. Auszug aus dem Urteil vom 4. Februar 1974 i.S. Forster gegen Ausgleichskasse des Kantons Zürich und AHV-Rekurskommission des Kantons Zürich
    Regeste [A, F, I] Des mesures médicales suivant l'art. 12 al. 1 LAI ne peuvent, en cas de psychoses nécessitant un traitement continuel, pas même être octroyées à des mineurs (consid. 2). Des mesures médicales suivant l'art. 13 al. 1 LAI en cas d'atteintes à la santé suc...
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