Moteur de recherche Eurospider: atf://137-V-424
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238 décisions principales similaires trouvées pour atf://137-V-424
  1. 112 V 11
    Pertinence
    3. Urteil vom 17. Februar 1986 i.S. Bundesamt für Sozialversicherung gegen Klopfenstein und Versicherungsgericht des Kantons Bern
    Regeste [A, F, I] Art. 21 al. 1 et 21bis al. 2 LAI: Recours aux services de tiers en lieu et place d'un moyen auxiliaire. - A droit à des contributions pour les services de tiers l'invalide qui remplirait les conditions d'octroi d'un moyen auxiliaire déterminé, mais ne p...
  2. 130 V 145
    Pertinence
    24. Auszug aus dem Urteil i.S. P. gegen Schweizerische Ausgleichskasse und Eidgenössische Rekurskommission der AHV/IV für die im Ausland wohnenden Personen H 197/03 vom 20. Februar 2004
    Regeste [A, F, I] Art. 8 et 15 ALCP; art. 2 par. 1, art. 4 par. 1 let. c, art. 10 par. 1, art. 10a par. 1 et annexe IIa du règlement n° 1408/71; art. 153a LAVS: Exportation d'une rente extraordinaire de vieillesse de l'AVS en Allemagne. La suppression, prononcée le 12 dé...
  3. 109 V 18
    Pertinence
    3. Urteil vom 28. Januar 1983 i.S. Bundesamt für Sozialversicherung gegen Kemény und Versicherungsgericht des Kantons Bern
    Regeste [A, F, I] Art. 21 LAI, art. 7 al. 2 et 3 OMAI. Moyen auxiliaire: Pas de participation de l'assuré aux frais de réparation d'appareils acoustiques.
  4. 117 V 27
    Pertinence
    4. Arrêt du 1er mars 1991 dans la cause Office fédéral des assurances sociales contre F. et Tribunal cantonal jurassien
    Regeste [A, F, I] Art. 3 al. 4 let. g et al. 4bis LPC, art. 19 al. 2 OPC-AVS/AI, art. 17 al. 1 let. a OMPC: Frais supplémentaires résultant de l'invalidité (prestations complémentaires). - En ce qui concerne le point de savoir si l'aide nécessaire apportée par un tiers d...
  5. 134 V 15
    Pertinence
    3. Auszug aus dem Urteil der II. sozialrechtlichen Abteilung i.S. S. gegen P. (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 9C_272/2007 vom 27. Dezember 2007
    Regeste [A, F, I] Art. 35 al. 4 LAI; art. 82 RAI en corrélation avec l'art. 71ter al. 1 RAVS; versement de la rente complémentaire d'invalidité pour enfant en mains de tiers. La rente complémentaire d'invalidité pour enfant ne peut pas être versée directement à l'enfant ...
  6. 139 I 155
    Pertinence
    14. Extrait de l'arrêt de la IIe Cour de droit social dans la cause C. et A. contre Office AI pour les assurés résidant à l'étranger (recours en matière de droit public) 9C_962/2012 du 15 avril 2013
    Regeste [A, F, I] Art. 8 et 14 CEDH; art. 39 al. 1 et art. 42 al. 1 LAI; exigence du domicile en Suisse comme condition du droit à la prestation d'assurance. La suppression du droit à une rente extraordinaire d'invalidité et du droit à une allocation pour impotent, en ra...
  7. 105 V 319
    Pertinence
    66. Urteil vom 20. Dezember 1979 i.S. P. gegen Bundesamt für Militärversicherung und Versicherungsgericht des Kantons Bern
    Regeste [A, F, I] Art. 25 al. 3 et art. 40bis LAM. - Droit à la rente, lorsque l'assuré présente simultanément une diminution de la capacité de gain et une atteinte à l'intégrité physique ou psychique; confirmation de la jurisprudence (consid. 1). - Les assurés qui reçoi...
  8. 141 V 216
    Pertinence
    25. Auszug aus dem Urteil der I. sozialrechtlichen Abteilung i.S. A. gegen Visana Versicherungen AG (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 8C_605/2014 vom 6. Februar 2015
    Regeste [A, F, I] Art. 39 LAA; art. 50 OLAA; refus des prestations en espèces en cas d'acte téméraire absolu. Accepte sciemment les dangers inhérents à la situation et agit ainsi d'une manière constitutive d'un acte téméraire absolu la personne qui a connaissance des mis...
  9. 133 V 257
    Pertinence
    34. Auszug aus dem Urteil der I. sozialrechtlichen Abteilung i.S. IV-Stelle Bern gegen P. sowie Verwaltungsgericht des Kantons Bern (Verwaltungsgerichtsbeschwerde) I 136/06 vom 21. März 2007
    Regeste [A, F, I] Art. 21 al. 1 et 2 LAI; art. 2 OMAI; ch. 9 annexe à l'OMAI: Fauteuils roulants. Un assuré a droit exceptionnellement - en fonction de ses besoins personnels qui doivent être examinés dans chaque cas particulier - à la remise de plus de deux fauteuils ro...
  10. 132 V 121
    Pertinence
    14. Auszug aus dem Urteil i.S. F. gegen Ausgleichskasse des Kantons St. Gallen und Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen P 8/05 vom 14. Februar 2006
    Regeste [A, F, I] Art. 13 OMPC: Frais d'aide à domicile. Les prestations d'aide à domicile des organisations Spitex privées et reconnues doivent être remboursées selon l'art. 13 al. 4 OMPC. En tant qu'il prévoit une limite générale à 25 fr., le chiffre 5063.3 des directi...
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  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.