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163 décisions principales similaires trouvées pour atf://132-V-443

141 V 281

32. Auszug aus dem Urteil der II. sozialrechtlichen Abteilung i.S. A. gegen IV-Stelle des Kantons Zug (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 9C_492/2014 vom 3. Juni 2015

Regeste [A, F, I] Art. 4 al. 1 LAI en corrélation avec les art. 6-8 LPGA (en particulier art. 7 al. 2 LPGA); affections psychosomatiques et invalidité qui fonde le droit à une rente. Mise en évidence du syndrome douloureux somatoforme persistant: importance des éléments ...
128 V 93

18. Auszug aus dem Urteil i.S. M. gegen IV-Stelle des Kantons Zürich und Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich I 316/00 vom 16. April 2002

Regeste [A, F, I] Art. 14 al. 3 LAI; art. 4, 69 et 73bis RAI: Preuve de l'intensité et de la durée des soins à domicile dus à l'invalidité. Valeur probante d'un rapport d'enquête de l'office AI.
129 V 67

8. Auszug aus dem Urteil i.S. S. gegen IV-Stelle des Kantons Aargau und Versicherungsgericht des Kantons Aargau I 90/02 vom 30. Dezember 2002

Regeste [A, F, I] Art. 8 al. 1 et 2, art. 21 al. 1 LAI; art. 2 al. 1 et 2 OMAI; ch. 13.05* de l'annexe à l'OMAI; ch. 1019 et ch. 13.05.5* de la Circulaire de l'Office fédéral des assurances sociales concernant la remise des moyens auxiliaires par l'assurance-invalidité (...
108 V 229

51. Auszug aus dem Urteil vom 1. Dezember 1982 i.S. Mätzler gegen Ausgleichskasse des Kantons Zürich und AHV-Rekurskommission des Kantons Zürich

Regeste [A, F, I] Art. 71 al. 1, 72 al. 3 RAI, art. 13 al. 2 PA. Lorsque les parties s'abstiennent, dans une procédure qu'elles introduisent elles-mêmes ou dans laquelle elles peuvent prendre des conclusions indépendantes, de prêter le concours nécessaire que l'on est en...
130 V 61

9. Auszug aus dem Urteil i.S. M. gegen IV-Stelle Schwyz und Verwaltungsgericht des Kantons Schwyz I 138/02 vom 27. Oktober 2003

Regeste [A, F, I] Art. 20 al. 1 en liaison avec l'art. 42 al. 2 LAI (dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002); art. 36, art. 69 al. 2 RAI (dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002): Examen des circonstances en vue de l'octroi d'une contribution...
101 V 212

44. Arrêt du 1er juillet 1975 dans la cause Egli contre Caisse de compensation du canton de Berne et Tribunal des assurances du canton de Berne

Regeste [A, F, I] Art. 78 al. 3 RAI. Conditions auxquelles l'assuré qui fait compléter le diagnostic retenu par l'assurance-invalidité peut exiger d'elle la prise en charge de ce complément.
96 V 99

28. Auszug aus dem Urteil vom 5. September 1970 i.S. Artisana gegen Fischer und Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen

Regeste [A, F, I] Art. 12 al. 1er LAMA. La caisse qui doit déterminer le genre et l'étendue de ses prestations est en droit d'exiger de l'assuré qu'il consulte préalablement un médecin. Demeure indécise la question de savoir si le refus des prestations, à défaut de consu...
103 V 175

39. Extrait de l'arrêt du 16 décembre 1977 dans la cause Delaplace contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents et Tribunal des assurances du canton de Berne

Regeste [A, F, I] Art. 71 al. 1 LAMA. Exigences en matière de preuve de la survenance d'un accident.
136 V 113

14. Auszug aus dem Urteil der I. sozialrechtlichen Abteilung i.S. R. gegen Allianz Suisse Versicherungs-Gesellschaft (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 8C_408/2009 vom 25. Mai 2010

Regeste [A, F, I] Art. 29 al. 2 Cst.; art. 42 et 44 LPGA; questionnaire complémentaire après la remise de l'expertise. L'institution d'assurance qui envisage d'adresser un questionnaire complémentaire à l'expert ou de lui demander des précisions doit en informer préalabl...
97 V 233

56. Arrêt du 5 novembre 1971 dans la cause Bobillier contre Caisse cantonale neuchâteloise de compensation et Commission cantonale neuchâteloise de recours pour l'assurance-vieillesse et survivants

Regeste [A, F, I] Art. 78 al. 3 RAI. L'assurance-invalidité ne doit pas assumer les mesures d'instruction non ordonnées par elle qui n'ont ni conduit à l'octroi de prestations ni ne faisaient partie intégrante de mesures de réadaptation octroyées après coup. Toutefois, l...

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