Moteur de recherche Eurospider: atf://132-V-1
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352 décisions principales similaires trouvées pour atf://132-V-1
  1. 140 V 507
    Pertinence
    65. Auszug aus dem Urteil der II. sozialrechtlichen Abteilung i.S. IV-Stelle des Kantons St. Gallen gegen A. (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 9C_708/2013 vom 28. Oktober 2014
    Regeste [A, F, I] Art. 93 al. 1 let. a LTF; art. 72 bis al. 2 RAI; décision de renvoi portant sur la recherche préalable d'un accord en matière d'expertise pluridisciplinaire. Le choix de l'expert en cas d'expertise pluridisciplinaire doit toujours se faire selon le prin...
  2. 104 V 135
    Pertinence
    31. Auszug aus dem Urteil vom 14. September 1978 i.S. Müller gegen Ausgleichskasse des Schreiner-, Möbel- und Holzgewerbes und Obergericht des Kantons Aargau
    Regeste [A, F, I] Art. 28 al. 2 LAI. Evaluation de l'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative.
  3. 134 V 9
    Pertinence
    2. Auszug aus dem Urteil der II. sozialrechtlichen Abteilung i.S. T. gegen IV-Stelle Bern (Verwaltungsgerichtsbeschwerde) I 246/05 vom 30. Oktober 2007
    Regeste [A, F, I] Art. 28 al. 2 et art. 5 al. 1 LAI, art. 27 RAI (selon leur teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002) ainsi qu'art. 27bis al. 1 RAI (selon sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2003); art. 16 LPGA, art. 5 al. 1 LAI (entré en vigueur le 1er janvier...
  4. 130 V 396
    Pertinence
    59. Auszug aus dem Urteil i.S. B. gegen IV-Stelle Bern und Verwaltungsgericht des Kantons Bern I 457/02 vom 18. Mai 2004
    Regeste [A, F, I] Art. 4 al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002); art. 7 sv. LPGA: Diagnostic de troubles somatoformes douloureux (CIM-10 chiffre F45.4). La doctrine médicale dominante n'accorde qu'une portée limitée au diagnostic de psychalgies; ...
  5. 146 V 9
    Pertinence
    2. Extrait de l'arrêt de la IIe Cour de droit social dans la cause A. contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (recours en matière de droit public) 9C_413/2019 du 4 décembre 2019
    Regeste [A, F, I] Art. 44 LPGA; délégation de tâches et droit de participation de l'assuré en matière d'expertise médicale. L'obligation de l'assureur de donner connaissance du nom du médecin expert à l'assuré, avant le début de l'expertise, s'étend au nom du médecin qui...
  6. 110 V 284
    Pertinence
    45. Arrêt du 9 novembre 1984 dans la cause Sch. contre Caisse cantonale neuchâteloise de compensation et Tribunal administratif du canton de Neuchâtel
    Regeste [A, F, I] Art. 41 LAI, art. 29bis et 88a al. 1 RAI. Du point de vue du droit à la rente d'invalidité, la détention préventive doit être assimilée à la détention aux fins de subir une peine privative de liberté (consid. 2). Reprise du service de la rente lors de l...
  7. 145 V 361
    Pertinence
    35. Auszug aus dem Urteil der II. sozialrechtlichen Abteilung i.S. A. gegen IV-Stelle Bern (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 9C_808/2018 vom 2. Dezember 2019
    Regeste [A, F, I] Art. 4 al. 1 LAI en relation avec l'art. 7 al. 2 LPGA; art. 28 al. 1 LAI; invalidité en cas de trouble psychique. Délimitation à la lumière de l' ATF 141 V 281 entre l'examen (libre), par les autorités chargées de l'application du droit, de l'admission ...
  8. 140 V 290
    Pertinence
    39. Auszug aus dem Urteil der II. sozialrechtlichen Abteilung i.S. A. gegen IV-Stelle des Kantons Aargau und B. (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 9C_701/2013 vom 12. Juni 2014
    Regeste [A, F, I] Art. 6, 7 et 8 LPGA; art. 4 LAI; art. 8 CC; migraine. La question de savoir si une migraine doit être comptée au nombre des signes cliniques objectivables a été laissée ouverte (consid. 3.3.1). Tant dans les cas de tableaux cliniques objectivables que n...
  9. 141 V 574
    Pertinence
    62. Auszug aus dem Urteil der I. sozialrechtlichen Abteilung i.S. A. gegen Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA) (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 8C_10/2015 vom 5. September 2015
    Regeste [A, F, I] Art. 18 al. 1 LAA en liaison avec l'art. 7 s. LPGA; affections psychosomatiques et invalidité qui fonde le droit à une rente. Le changement de jurisprudence dans le domaine de l'assurance-invalidité relative aux syndromes douloureux somatoformes et aux ...
  10. 140 V 260
    Pertinence
    35. Auszug aus dem Urteil der II. sozialrechtlichen Abteilung i.S. A. gegen IV-Stelle des Kantons Zürich (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 9C_738/2013 vom 26. Mai 2014
    Regeste [A, F, I] Art. 43 al. 1 LPGA; art. 59 al. 3 LAI et art. 69 al. 2 RAI; expertise psychiatrique. Le recours à des proches pour la traduction de l'anamnèse psychiatrique est en principe exclu. Portée de ce principe en matière de preuve (consid. 3.2 et 3.3). Applicat...
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