Moteur de recherche Eurospider: atf://127-IV-91
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59 décisions principales similaires trouvées pour atf://127-IV-91
  1. 90 IV 28
    Pertinence 9%
    7. Urteil des Kassationshofes vom 21. Februar 1964 i.S. Kneubühler gegen Staatsanwaltschaft des Kantons Luzern.
    Regeste [A, F, I] Art. 32 al. 1 LCR, art. 4 al. 5 OCR. 1. Lorsqu'un conducteur, au moment du feu vert, s'engage sur l'intersection avec une lenteur telle qu'il s'y trouve encore après le passage du feu jaune au feu rouge, il n'a pas adapté sa vitesse aux conditions de la...
  2. 102 IV 259
    Pertinence 9%
    60. Urteil des Kassationshofes vom 9. September 1976 i.S. X. gegen Polizeirichteramt der Stadt Zürich
    Regeste [A, F, I] Art. 14 al. 1 OCR. Sous réserve d'une signalisation ou de marques contraires, l'ayant droit bénéficie de la priorité sur l'entier de la surface d'intersection des routes en cause. Cela vaut également pour les chaussées à plusieurs pistes.
  3. 100 IV 87
    Pertinence 9%
    23. Urteil des Kassationshofes vom 9. Juli 1974 i.S. Staatsanwaltschaft des Kantons Graubünden gegen X.
    Regeste [A, F, I] Art. 39 al. 1 LCR. Signes. Lorsque deux tronçons de route, qui ne sont pas naturellement dans le prolongement l'un de l'autre, forment, en vertu de la signalisation appropriée placée à une intersection ou à un débouché, une seule voie prioritaire, l'usa...
  4. 96 IV 35
    Pertinence 9%
    8. Arrêt de la Cour de cassation pénale du 2 février 1970 dans la cause Toledo contre Ministère public du canton de Genève.
    Regeste [A, F, I] Art. 36 al. 2, première phrase LCR; art. 1er al. 8 et 15 al. 3, première phrase OCR. 1. Définition de l'intersection (consid. 1). 2. Les véhicules qui circulent sur des routes de grand transit ont la priorité sur ceux qui débouchent de rues et de chemin...
  5. 118 IV 84
    Pertinence 9%
    16. Urteil des Kassationshofes vom 7. Februar 1992 i.S. Staatsanwaltschaft des Kantons Aargau gegen S. (Nichtigkeitsbeschwerde)
    Regeste [A, F, I] Art. 90 ch. 2 LCR; inobservation d'un signal lumineux. Celui qui roule en direction d'une intersection munie d'un signal lumineux et poursuit sa route sans réduire sa vitesse, alors qu'il aurait la possibilité de s'arrêter pendant la phase jaune, fait p...
  6. 107 IV 47
    Pertinence 9%
    15. Auszug aus dem Urteil des Kassationshofes vom 13. Februar 1981 i.S. Statthalteramt des Bezirkes Horgen gegen S. (Nichtigkeitsbeschwerde).
    Regeste [A, F, I] Art. 1 al. 8 deuxième phrase OCR. Intersection ou débouché d'un chemin de campagne. Les exceptions non signalées aux règles de la priorité doivent être réduites aux cas aisément reconnaissables pour les usagers, même non familiers des lieux et dans des ...
  7. 93 IV 104
    Pertinence 9%
    26. Arrêt de la Cour de cassation pénale, du 14 novembre 1967 en la cause Pierrette Lannaud contre Ministère public du canton de Berne.
    Regeste [A, F, I] 1. Art. 36 al. 2 LCR. La règle selon laquelle, aux intersections, le véhicule qui vient de droite bénéficie de la priorité, s'applique seulement lorsque, par suite de la configuration des lieux et les véhicules circulant d'une façon correcte, leurs traj...
  8. 108 IV 191
    Pertinence 9%
    48. Urteil des Kassationshofes vom 9. Dezember 1982 i.S. B. gegen Statthalteramt des Bezirkes Zürich (Nichtigkeitsbeschwerde)
    Regeste [A, F, I] Art. 36 al. 3 LCR; art. 14 al. 1 OCR; art. 75 al. 1 OSR; devoir de s'arrêter à une ligne d'arrêt. Lorsque, devant un signal lumineux, se trouvent deux lignes d'arrêt, dont l'une est placée avant, l'autre après une intersection précédant le signal, le tr...
  9. 89 IV 213
    Pertinence 9%
    43. Auszug aus dem Urteil des Kassationshofes vom 25. Oktober 1963 i.S. Willimann gegen Staatsanwaltschaft des Kantons Luzern.
    Regeste [A, F, I] 1. Art. 18 al. 2 lit. b OCR. Définition du terme endroits resserrés (consid. 4). 2. Art. 18 al. 2 lit. d OCR. L'intersection comprend aussi ses prolongements directs, où la chaussée va s'élargissant vers le centre (consid. 6). 3. Art. 19 al. 1 OCR. Défi...
  10. 129 IV 44
    Pertinence 9%
    5. Auszug aus dem Urteil des Kassationshofes i.S. X. gegen Generalprokurator des Kantons Bern (Nichtigkeitsbeschwerde) 6S.168/2002 vom 3. Oktober 2002
    Regeste [A, F, I] Art. 36 al. 2 et art. 34 al. 1 LCR, art. 7 al. 1 OCR; priorité de droite, obligation de tenir sa droite. Le bénéficiaire de la priorité à une intersection n'est pas dispensé de l'obligation de tenir sa droite (consid. 1.2). Lorsque la visibilité est mau...
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