808 ähnliche Leitentscheide gefunden für atf://120-V-299
-
132 V 159
17. Extrait de l'arrêt dans la cause S. contre Fondation collective LPP de la Rentenanstalt et Tribunal des assurances du canton de Vaud B 124/04 du 2 février 2006
-
116 V 189
33. Arrêt du 31 août 1990 dans la cause C. et C. contre Fondation commune Banque Cantonale Vaudoise deuxième pilier et Tribunal des assurances du canton de Vaud
-
146 V 341
32. Extrait de l'arrêt de la IIe Cour de droit social dans la cause Fondation de prévoyance A. et Fondation de libre passage B. contre Autorité cantonale de surveillance des fondations et des institutions de prévoyance (recours en matière de droit publi...
-
138 V 2
1. Extrait de l'arrêt de la Ire Cour de droit social dans la cause Office fédéral des assurances sociales et Caisse cantonale genevoise d'allocations familiales pour personnes sans activité lucrative contre A. (recours en matière de droit public) 8C_161...
-
108 II 254
53. Extrait du jugement de la IIe Cour civile du 30 septembre 1982 dans la cause Caisse de prévoyance en faveur du personnel de la Banque Leclerc et Cie contre Banque Leclerc et Cie en liquidation concordataire (procès direct)
-
113 V 198
32. Arrêt du 9 septembre 1987 dans la cause P. contre Caisse d'assurance du personnel de la Ville de Genève et Tribunal administratif, Genève
-
115 V 115
18. Arrêt du 27 avril 1989 dans la cause D. contre Caisse de prévoyance du personnel enseignant de l'instruction publique et des fonctionnaires de l'Administration du canton de Genève (CIA) et Tribunal des assurances du canton de Genève
-
146 V 290
27. Extrait de l'arrêt de la IIe Cour de droit social dans la cause A. contre Office cantonal neuchâtelois de l'assurance-maladie (recours en matière de droit public) 9C_557/2019 du 13 juillet 2020
-
107 Ia 193
39. Extrait de l'arrêt de la IIe Cour de droit public du 12 mars 1981 dans la cause X. contre Caisse de pensions de l'Etat de Neuchâtel (recours de droit public)
-
113 V 35
6. Extrait de l'arrêt du 13 avril 1987 dans la cause Société vaudoise et romande de secours mutuels contre Office fédéral des assurances sociales et Département fédéral de l'intérieur (concernant le contrat-cadre passé par ladite société avec le Groupem...