Moteur de recherche Eurospider: atf://107-V-17
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349 décisions principales similaires trouvées pour atf://107-V-17
  1. 137 V 417
    Pertinence 10%
    43. Auszug aus dem Urteil der II. sozialrechtlichen Abteilung i.S. B. gegen IV-Stelle des Kantons Thurgau (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 9C_378/2010 vom 21. November 2011
    Regeste [A, F, I] Art. 37 al. 2 LAI; supplément de rente en cas d'invalidité précoce. Par survenance de l'invalidité au sens de l'art. 37 al. 2 LAI, il faut comprendre la survenance de l'invalidité déterminante pour ouvrir le droit à la rente (cas d'assurance concernant ...
  2. 138 V 457
    Pertinence 10%
    54. Auszug aus dem Urteil der II. sozialrechtlichen Abteilung i.S. IV-Stelle des Kantons Aargau gegen Z. (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 9C_149/2011 vom 25. Oktober 2012
    Regeste [A, F, I] Art. 16 LPGA; mise en valeur de la capacité résiduelle de travail sur le marché équilibré du travail en général. Le moment auquel la question de la mise en valeur de la capacité (résiduelle) de travail pour un assuré proche de l'âge de la retraite doit ...
  3. 109 V 170
    Pertinence 10%
    33. Urteil vom 18. Oktober 1983 i.S. Bundesamt für Sozialversicherung gegen Neuer und Eidgenössische Rekurskommission der AHV/IV für die im Ausland wohnenden Personen
    Regeste [A, F, I] Art. 33 al. 1 LAI et art. 22 al. 1 LAVS. N'est considérée comme invalide au sens de ces dispositions que l'épouse qui pourrait prétendre une rente selon la LAI en cas de dissolution du mariage ou si celui-ci n'avait pas existé.
  4. 124 V 321
    Pertinence 10%
    53. Auszug aus dem Urteil vom 28. September 1998 i.S. H. gegen IV-Stelle des Kantons Thurgau und AHV/IV-Rekurskommission des Kantons Thurgau
    Regeste [A, F, I] Art. 28 al. 2 LAI; art. 18 al. 2 LAA; art. 40 al. 4 LAM: Evaluation de l'invalidité sur la base de l'enquête suisse sur la structure des salaires de l'Office fédéral de la statistique. Résultats de l'enquête suisse sur la structure des salaires de l'Off...
  5. 133 V 524
    Pertinence 10%
    65. Auszug aus dem Urteil der I. sozialrechtlichen Abteilung i.S. Öffentliche Arbeitslosenkasse des Kantons Solothurn gegen A. sowie Versicherungsgericht des Kantons Solothurn (Verwaltungsgerichtsbeschwerde) C 79/06 vom 18. Juli 2007
    Regeste [A, F, I] Art. 15 et 23 LACI; art. 40b OACI; gain assuré des handicapés. Contrairement à la ratio legis définie de manière étroite à l'arrêt ATF 132 V 357, l'art. 40b OACI règle non seulement la coordination des prestations de l'assurance-chômage et de l'assuranc...
  6. 140 V 2
    Pertinence 10%
    1. Estratto della sentenza della II Corte di diritto sociale nella causa R. contro Ufficio dell'assicurazione invalidità del Cantone Ticino (ricorso in materia di diritto pubblico) 9C_658/2013 del 26 dicembre 2013
    Regeste [A, F, I] Art. 29 al. 1 LAI; art. 88 bis al. 1 let. a RAI; renaissance, pour d'autres motifs, de l'invalidité depuis la suppression d'une rente limitée dans le temps. Si l'invalidité renaît pour des motifs autres que ceux qui ont justifié par le passé l'octroi d'...
  7. 135 V 319
    Pertinence 10%
    40. Auszug aus dem Urteil der II. sozialrechtlichen Abteilung i.S. D. gegen Stiftung Auffangeinrichtung BVG (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 9C_122/2009 vom 10. August 2009
    Regeste [A, F, I] Art. 24 al. 1 LPP; let. f al. 2 des dispositions transitoires de la modification du 3 octobre 2003 (1 re révision LPP). Les rentes d'invalidité LPP qui ont pris naissance entre le 1 er janvier 2005 et le 31 décembre 2006, y compris celles dont le taux d...
  8. 134 V 28
    Pertinence 10%
    5. Auszug aus dem Urteil der II. sozialrechtlichen Abteilung i.S. GastroSocial Pensionskasse gegen R. (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 9C_172/2007 vom 6. November 2007
    Regeste [A, F, I] Art. 2 al. 2 CC; art. 2 al. 1, art. 5 al. 1 let. b LFLP; art. 18 let. a, art. 20a al. 1 let. b, art. 22 al. 1 LPP; réalisation du risque de prévoyance en cas de mort . Le risque d'assurance ou de prévoyance en cas de mort survient au moment du décès de ...
  9. 144 V 72
    Pertinence 10%
    10. Extrait de l'arrêt de la IIe Cour de droit social dans la cause A. contre Pensionskasse B. (recours en matière de droit public) 9C_426/2017 du 7 mars 2018
    Regeste [A, F, I] Art. 26 al. 1 LPP; principe de l'uniformité de la notion d'invalidité en cas d'activité lucrative exercée à temps partiel. Le degré d'invalidité fixé par les organes de l'assurance-invalidité est contraignant pour l'institution de prévoyance seulement e...
  10. 99 V 28
    Pertinence 10%
    7. Auszug aus dem Urteil vom 21. März 1973 i.S. Bundesamt für Sozialversicherung gegen Sch. und Rekursbehörde für die Sozialversicherung des Kantons Basel-Landschaft
    Regeste [A, F, I] Notion de l'invalidité (art. 4 al. 1 LAI). En soi, le seul fait de s'adonner à des drogues hallucinantes ne répond pas à cette notion; il peut cependant en résulter des atteintes invalidantes ou s'agir d'un symptômede troubles mentaux assimilables à une...
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