Moteur de recherche Eurospider: atf://106-V-86
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725 décisions principales similaires trouvées pour atf://106-V-86
  1. 140 V 85
    Pertinence
    13. Auszug aus dem Urteil der I. sozialrechtlichen Abteilung i.S. Allianz Suisse Versicherungs-Gesellschaft AG gegen G. (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 8C_586/2013 vom 23. Dezember 2013
    Regeste [A, F, I] Art. 53 al. 2 LPGA; art. 18 al. 1 LAA; reconsidération d'une rente d'invalidité. La reconsidération d'une rente fixée à un taux précis ne peut avoir lieu que si la différence du taux d'invalidité par rapport à la décision qualifiée de manifestement erro...
  2. 141 V 439
    Pertinence
    49. Auszug aus dem Urteil der II. sozialrechtlichen Abteilung i.S. Vaudoise Leben Versicherungs-Gesellschaft AG gegen A. (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 9C_867/2014 vom 11. August 2015
    Regeste [A, F, I] Art. 82 al. 2 LPP; art. 1 al. 1 OPP 3; détermination du degré d'incapacité de gain dans le 3e pilier A. Les principes relatifs à la force contraignante des décisions des organes de l'assurance-invalidité pour les institutions de prévoyance qui s'appliqu...
  3. 131 V 84
    Pertinence
    13. Auszug aus dem Urteil i.S. T. gegen Schweizerische Unfallversicherungsanstalt und Verwaltungsgericht des Kantons Glarus U 337/04 vom 30. März 2005
    Regeste [A, F, I] Art. 18 al. 1 et art. 118 al. 5 LAA: Révision de rentes d'invalidité ayant pris naissance avant le 1er juillet 2001. La réglementation intertemporelle, selon laquelle les rentes d'invalidité dont le droit est né avant le 1er juillet 2001 (entrée en vigu...
  4. 141 V 9
    Pertinence
    3. Auszug aus dem Urteil der I. sozialrechtlichen Abteilung i.S. A. gegen IV-Stelle des Kantons Aargau (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 8C_237/2014 vom 21. Januar 2015
    Regeste [A, F, I] Art. 17 al. 1 LPGA; révision de la rente. Lorsque les faits déterminants pour le droit à la rente se sont modifiés au point de faire apparaître un changement important de l'état de santé motivant une révision, le degré d'invalidité doit être fixé à nouv...
  5. 137 V 369
    Pertinence
    37. Auszug aus dem Urteil der II. sozialrechtlichen Abteilung i.S. A. gegen IV-Stelle Zug (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 9C_226/2011 vom 15. Juli 2011
    Regeste [A, F, I] Art. 31 LAI; interprétation. Au sens de l'art. 31 LAI, le montant qu'il convient de prendre en compte à raison de deux tiers se réfère à l'amélioration du revenu (qui dépasse le seuil de 1'500 francs) et non pas à l'ensemble du revenu (réponse à la ques...
  6. 144 V 72
    Pertinence
    10. Extrait de l'arrêt de la IIe Cour de droit social dans la cause A. contre Pensionskasse B. (recours en matière de droit public) 9C_426/2017 du 7 mars 2018
    Regeste [A, F, I] Art. 26 al. 1 LPP; principe de l'uniformité de la notion d'invalidité en cas d'activité lucrative exercée à temps partiel. Le degré d'invalidité fixé par les organes de l'assurance-invalidité est contraignant pour l'institution de prévoyance seulement e...
  7. 130 V 97
    Pertinence
    16. Auszug aus dem Urteil i.S. A. gegen IV-Stelle des Kantons Thurgau und AHV/IV-Rekurskommission des Kantons Thurgau I 383/03 vom 6. Januar 2004
    Regeste [A, F, I] Art. 29 al. 1 let. b LAI; art. 27 et 27bis RAI: Détermination du début du droit à la rente chez les assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel et chez ceux n'exerçant pas d'activité lucrative. De même que pour les assurés actifs (consid. 3....
  8. 136 V 216
    Pertinence
    26. Auszug aus dem Urteil der I. sozialrechtlichen Abteilung i.S. L. gegen IV-Stelle des Kantons St. Gallen (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 8C_972/2009 vom 27. Mai 2010
    Regeste [A, F, I] Art. 31 LAI; art. 17 al. 1 LPGA; révision de la rente. Les franchises de revenu prévues à l'art. 31 LAI ( réduction ou suppression de la rente ) en relation avec la révision de la rente sont applicables seulement lorsque le ou la bénéficiaire d'une rent...
  9. 116 V 246
    Pertinence
    38. Arrêt du 5 juillet 1990 dans la cause M. contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents et Tribunal des assurances du canton de Vaud
    Regeste [A, F, I] Art. 19 al. 3 LAA et art. 30 OLAA: Rentes transitoires. Une rente fondée sur l'art. 30 OLAA doit être fixée d'après la méthode de comparaison des revenus. L'évaluation de l'invalidité intervient dans ce cas avant l'exécution éventuelle de mesures de réa...
  10. 139 V 28
    Pertinence
    5. Auszug aus dem Urteil der I. sozialrechtlichen Abteilung i.S. Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA) gegen W. (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 8C_545/2012 vom 25. Januar 2013
    Regeste [A, F, I] Art. 17 et 16 LPGA; nouvelle fixation du taux d'invalidité après plusieurs accidents invalidants. Les règles sur la révision des rentes prévues à l'art. 17 LPGA s'appliquent en cas de nouvelle fixation du taux d'invalidité globale après plusieurs accide...
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