Moteur de recherche Eurospider: aza://28-05-2010-9C_755-2009
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3 décisions principales similaires trouvées pour aza://28-05-2010-9C_755-2009
  1. 125 V 95
    Pertinence
    13. Arrêt du 23 février 1999 dans la cause Visana contre M. et Tribunal administratif du canton de Berne
    Regeste [A, F, I] Art. 32 al. 1 LAMal; art. 12 al. 2 et art. 23 LAMA; art. 21 al. 1 Ord. III: Exigence du caractère approprié et économique d'une mesure thérapeutique. Cas d'une opération du coeur consistant dans la revascularisation du myocarde et dans le remplacement d...
  2. 113 V 307
    Pertinence
    51. Sentenza del 19 ottobre 1987 nelle cause C. contro Istituto nazionale svizzero di assicurazione contro gli infortuni e Istituto nazionale svizzero di assicurazione contro gli infortuni contro C. e Tribunale delle assicurazioni del Canton Ticino
    Regeste [A, F, I] Art. 67, 91 LAMA, art. 6, 36 LAA: Lien de causalité adéquate. Précision apportée à la jurisprudence publiée aux ATF 112 V 30, relative au lien de causalité adéquate (consid. 3e).
  3. 104 V 98
    Pertinence
    23. Urteil vom 20. April 1978 i.S. Geissmann gegen Öffentliche Krankenkasse Basel-Stadt und Versicherungsgericht des Kantons Basel-Stadt
    Regeste [A, F, I] Art. 12 al. 2 ch. 2 LAMA. Conditions auxquelles les caisses-maladie doivent prendre en charge, au titre des prestations obligatoires, une hospitalisation à des fins de réadaptation médicale après un infarctus du myocarde.
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