Moteur de recherche Eurospider: aza://25-07-2013-8C_332-2013
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4 décisions principales similaires trouvées pour aza://25-07-2013-8C_332-2013
  1. 100 V 76
    Pertinence
    20. Urteil vom 4. Juli 1974 i.S. L. gegen Schweizerische Unfallversicherungsanstalt und Versicherungsgericht des Kantons Aargau
    Regeste [A, F, I] Art. 98 al. 1 et 3 LAMA, art. 7 al. 1 LAI. - De la notion d'accident, en particulier de l'atteinte dommageable involontaire. - Critères pour qualifier d'accident le suicide ou la tentative de suicide. - Différences fondamentales des critères d'après les...
  2. 111 V 370
    Pertinence
    66. Urteil vom 29. November 1985 i.S. X. gegen Bundesamt für Militärversicherung und Zivilgericht des Kantons Glarus
    Regeste [A, F, I] Art. 4 à 6 LAM. - Lorsque l'assuré se prévaut d'une rechute ou de suites tardives d'une affection qui s'est manifestée et qui a été annoncée ou constatée de toute autre façon pendant le service, l'assurance militaire est responsable selon les art. 4 et ...
  3. 136 V 45
    Pertinence
    6. Auszug aus dem Urteil der II. sozialrechtlichen Abteilung i.S. B. gegen IV-Stelle Bern (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 9C_365/2009 vom 6. Januar 2010
    Regeste [A, F, I] Art. 17 LPGA; art. 88 bis al. 2 let. a RAI; effet dans le temps d'une reformatio in pejus dans le cadre de l'examen d'une première demande de rente d'invalidité. Il n'y a pas lieu d'appliquer par analogie l'art. 88 bis al. 2 let. a RAI, lorsqu'il est pr...
  4. 105 V 139
    Pertinence
    34. Urteil vom 17. September 1979 i.S. Bundesamt für Sozialversicherung gegen A. und AHV-Rekurskommission des Kantons Zürich
    Regeste [A, F, I] Art. 12 al. 1 LAI. Une ostéotomie basale du métatarse en cas de pieds creux ne constitue pas une mesure médicale de réadaptation.
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