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121 III 291
59. Extrait de l'arrêt de la Chambre des poursuites et des faillites du 29 août 1995 dans la cause Caisse de compensation AVS de la Fédération X. (recours LP)
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140 III 520
77. Extrait de l'arrêt de la Ire Cour de droit civil dans la cause A. contre Club B. (recours en matière civile) 4A_6/2014 du 28 août 2014
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129 V 237
35. Arrêt dans la cause (B 68/02) Fondation collective LPP Vaudoise Assurances et (B 69/02) Office fédéral des assurances sociales contre S. et Tribunal des assurances du canton de Vaud B 68/02 + B 69/02 du 28 mars 2003
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146 III 346
37. Extrait de l'arrêt de la Ire Cour de droit civil dans la cause Société coopérative A. contre B. (recours en matière civile) 4A_157/2019 du 21 avril 2020
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144 III 277
32. Extrait de l'arrêt de la IIe Cour de droit civil dans la cause A. contre B. et Office des poursuites du district de Lausanne (recours en matière civile) 5A_643/2017 du 3 mai 2018
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103 II 41
6. Arrêt de la Ire Cour civile du 3 mai 1977 dans la cause S.I. Constellation-Ouest contre Dubois et Muller
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131 III 667
88. Extrait de l'arrêt de la IIe Cour civile dans la cause A., B. et C. contre Transports Publics Genevois et X. (recours en réforme) 5C.142/2005 du 30 septembre 2005
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140 III 598
88. Extrait de l'arrêt de la Ire Cour de droit civil dans la cause X. contre A.Y. et consorts (recours en matière civile) 4A_201/2014 du 2 décembre 2014
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147 III 529
54. Extrait de l'arrêt de la Ire Cour de droit civil dans la cause A. et consorts contre H. et consorts (recours en matière civile) 4A_497/2020 du 19 octobre 2021
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107 III 91
22. Arrêt de la Chambre des poursuites et des faillites du 19 juin 1981 dans la cause C.S.A. (recours LP.)