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Regeste

Art. 90 LCR, Art. 117 et 125 CP.
La peine afférente à l'homicide par négligence qui a fait une victime ne sanctionne pas en même temps la mise en danger concrète d'une autre victime, seulement blessée. C'est pourquoi l'art. 90 LCR s'applique concurremment avec l'art. 117 CP lorsque la personne blessée a renoncé à porter plainte conformément à l'art. 125 al. 1 CP.

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références

Article: Art. 90 LCR, Art. 117 et 125 CP, art. 117 CP, art. 125 al. 1 CP

 
 
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