Moteur de recherche Eurospider: atf://143-V-431
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357 décisions principales similaires trouvées pour atf://143-V-431
  1. 143 V 431
    Pertinence
    45. Auszug aus dem Urteil der II. sozialrechtlichen Abteilung i.S. A. gegen IV-Stelle Basel-Stadt (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 9C_535/2017 vom 14. Dezember 2017
    Regeste [A, F, I] Art. 16 LPGA; art. 88 bis al. 2 let. b RAI; mise en valeur de la capacité résiduelle de travail en cas de violation de l'obligation de renseigner. Dans le cas d'une violation de l'obligation de renseigner, il n'est pas contraire au droit fédéral de juge...
  2. 138 V 457
    Pertinence
    54. Auszug aus dem Urteil der II. sozialrechtlichen Abteilung i.S. IV-Stelle des Kantons Aargau gegen Z. (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 9C_149/2011 vom 25. Oktober 2012
    Regeste [A, F, I] Art. 16 LPGA; mise en valeur de la capacité résiduelle de travail sur le marché équilibré du travail en général. Le moment auquel la question de la mise en valeur de la capacité (résiduelle) de travail pour un assuré proche de l'âge de la retraite doit ...
  3. 114 V 290
    Pertinence
    53. Auszug aus dem Urteil vom 29. November 1988 i.S. Artisana Kranken- und Unfallversicherung gegen P. und Versicherungsgericht des Kantons Basel-Landschaft
    Regeste [A, F, I] Art. 12bis al. 1 LAMA. De la force contraignante, quant à l'assurance d'une indemnité journalière selon la LAMA, des décisions de rente de l'assurance-invalidité.
  4. 101 V 144
    Pertinence
    29. Auszug aus dem Urteil vom 17. September 1975 i.S. Jungen gegen Schweizerische Krankenkasse Helvetia und Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen
    Regeste [A, F, I] Art. 12bis al. 1 LAMA. L'assuré dont la capacité de travail résiduelle peu importante n'est pratiquement pas utilisable a droit aux indemnités journalières pour incapacité totale de travail.
  5. 139 V 346
    Pertinence
    45. Auszug aus dem Urteil der I. sozialrechtlichen Abteilung i.S. IV-Stelle des Kantons Aargau gegen H. (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 8C_32/2013 vom 19. Juni 2013
    Regeste [A, F, I] Art. 4 et 28 al. 2 LAI; art. 6, 7 et 8 LPGA; fatigue liée au cancer (Cancer-related Fatigue). Les principes concernant le caractère surmontable de la douleur au sens de la jurisprudence relative aux troubles somatoformes douloureux, exposée à l'arrêt AT...
  6. 140 V 193
    Pertinence
    25. Auszug aus dem Urteil der II. sozialrechtlichen Abteilung i.S. IV-Stelle des Kantons St. Gallen gegen A. (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 9C_850/2013 vom 12. Juni 2014
    Regeste [A, F, I] Art. 6 LPGA; évaluation de l'incapacité de travail. Répartition des compétences entre l'autorité chargée d'appliquer le droit et la personne chargée d'examiner la situation d'un point de vue médical en matière d'évaluation de l'incapacité de travail com...
  7. 110 V 273
    Pertinence
    43. Extrait de l'arrêt du 26 novembre 1984 dans la cause Bey contre Caisse suisse de compensation et Commission fédérale de recours en matière d'AVS/AI pour les personnes résidant à l'étranger
    Regeste [A, F, I] Art. 28 al. 2 LAI. - Définition du marché équilibré du travail. - Portée de cette notion dans le cas des assurés domiciliés à l'étranger (changement de jurisprudence). - La comparaison des revenus déterminants pour évaluer le degré d'invalidité d'un ass...
  8. 114 V 310
    Pertinence
    57. Auszug aus dem Urteil vom 26. August 1988 i.S. Schweizerische Unfallversicherungsanstalt gegen W. und Versicherungsgericht des Kantons Thurgau
    Regeste [A, F, I] Art. 18 al. 2 LAA, art. 28 al. 4 OLAA: Evaluation de l'invalidité. - La jurisprudence rendue dans le domaine de l'assurance-invalidité quant à la méthode générale de comparaison des revenus est aussi valable, en principe, dans le cadre de l'art. 18 al. ...
  9. 114 V 225
    Pertinence
    45. Auszug aus dem Urteil vom 22. Dezember 1988 i.S. M. gegen Ausgleichskasse des Kantons Schaffhausen und Obergericht des Kantons Schaffhausen
    Regeste [A, F, I] Art. 28 al. 2 et art. 29 al. 1 LAI: Statut du détenu dans l'assurance-invalidité. La période de carence peut aussi englober le laps de temps durant lequel l'assuré exécute une peine. En principe, l'invalidité survient à l'expiration de la période de car...
  10. 135 V 287
    Pertinence
    35. Auszug aus dem Urteil der I. sozialrechtlichen Abteilung i.S. Allianz Suisse Versicherungen gegen R. (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 8C_17/2009 vom 25. Juni 2009
    Regeste [A, F, I] Art. 16 al. 1 LAA; calcul de l'indemnité journalière en cas de travail à temps partiel. Le taux d'incapacité de travail d'un assuré est calculé en fonction du taux de l'activité exercée en dernier lieu avant l'accident; une conversion en un taux d'activ...
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