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Regeste

Contrat de travail. Résiliation immédiate (art. 337 CO).
S'il est exclu d'invoquer comme justes motifs de congé immédiat des circonstances qui sont apparues après la déclaration de résiliation du contrat, il est possible, sous certaines conditions restrictives, de se prévaloir après coup de circonstances antérieures à la résiliation immédiate que la partie qui a donné le congé ne connaissait pas et ne pouvait pas connaître.

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regesto: tedesco francese italiano

referenza

Articolo: art. 337 CO