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Regeste

Art. 56 al. 1 CO. Responsabilité du détenteur d'animaux.
1. Ce qui est décisif, dans la notion du détenteur, c'est que celui-ci exerce un pouvoir sur l'animal et a la faculté d'en disposer (consid. 2a).
2. Circonstances qui permettent de considérer comme détenteur la personne ayant la jouissance d'un cheval et qui excluent une responsabilité concurrente du propriétaire (consid. 2b et c).
3. Une cavalière expérimentée répond du dommage causé par le cheval lorsqu'elle se comporte de manière fautive (consid. 3).

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références

Article: Art. 56 al. 1 CO