Moteur de recherche Eurospider: aza://14-05-2008-1C_384-2007
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
8925 pages similaires trouvées pour aza://14-05-2008-1C_384-2007
  1. 08.05.2013 1C 594/2012 Pertinence 34%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    autonomie communale, protection des arbres
  2. 03.10.2016 1C 419/2015 Pertinence 34%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  3. 27.04.2023 1C 115/2022 Pertinence 34% publié
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Décision de classement de la zone centrale du Parc naturel du Jorat
  4. 04.03.2020 1C 656/2018 Pertinence 34%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    refus de réviser un plan de quartier
  5. 10.06.2013 2C 226/2012 Pertinence 34%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Loi modifiant la loi sur l'organisation des Services industriels de Genève (LSIG); redevance pour utilisation du domaine public
  6. 04.12.2014 1C 852/2013 Pertinence 34%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan routier
  7. 24.06.2020 2F 3/2020 Pertinence 34%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Contributions publiques communales, taxes compensatoires pour places de stationnement et pour place de jeux
  8. 14.06.2023 2C 206/2023 Pertinence 34%
    IIe Cour de droit public
    Santé & sécurité sociale
    Location de services
  9. 23.09.2020 1C 104/2020 Pertinence 34%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  10. 16.09.2020 1C 536/2019 Pertinence 34%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    révision générale d'un plan d'affectation, entrée en vigueur du plan directeur cantonal
Précédente 5 6 7 8 9 10 11 12 13 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.