Moteur de recherche Eurospider: aza://26-02-2010-1C_384-2009
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
313 pages similaires trouvées pour aza://26-02-2010-1C_384-2009
  1. 07.10.2015 1C 449/2014 Pertinence 15% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    affectation d'une parcelle en zone à bâtir
  2. 06.07.2021 1C 107/2021 Pertinence 15%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Aménagement du territoire, projet d'élargissement d'un chemin
  3. 22.06.2016 1C 515/2014 Pertinence 15%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Modification partielle du plan d'affectation des zones et du plan d'aménagement détaillé du domaine skiable de Téléverbier SA; défrichement
  4. 29.02.2012 1C 458/2011 Pertinence 15%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  5. 04.03.2022 1C 565/2020 Pertinence 15%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Modification partielle du plan d'affectation des zones et du plan d'aménagement détaillé du domaine skiable de Téléverbier SA
  6. 02.11.2015 1C 54/2015 Pertinence 15%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement du territoire, redimensionnement de la zone à bâtir, déclassement
  7. 11.10.2021 1C 265/2021 Pertinence 15%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    récusation du conseil communal
  8. 05.07.2018 1C 598/2017 Pertinence 15%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire, politique de stationnement de la Ville de Fribourg
  9. 14.08.2020 1C 268/2020 Pertinence 14%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  10. 20.10.2015 1C 409/2015 Pertinence 14%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire

Astuces pour la recherche

Dans l'affichage du document, dans le texte, vous avancez d'un terme trouvé à un autre en activant la touche 'n' et reculez en activant la touche 'p'.