Moteur de recherche Eurospider: aza://19-07-2019-6B_1322-2018
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  1. 12.11.2019 6B 1158/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Renvoi de l'audience de jugement, retrait du recours
  2. 28.01.2019 6B 3/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité formelle du recours
  3. 19.03.2019 1B 62/2019 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; qualité de partie des proches de la victime
  4. 11.07.2019 6B 496/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Frais, assistance judiciaire
  5. 07.03.2022 6B 807/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière)
  6. 19.04.2021 6B 1217/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Procédure pénale; assistance juridique
  7. 23.05.2022 6B 1240/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition tardive à une ordonnance pénale
  8. 15.06.2020 5A 1019/2019 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    retrait du droit de déterminer le lieu de résidence, placement, droit de visite (enfants de parents non mariés)
  9. 27.06.2019 8C 761/2018 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-chômage
    Assurance-chômage (procédure cantonale; dépens)
  10. 18.12.2019 6B 1145/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnances de non-entrée en matière (injure, tentative de contrainte) ; qualité pour recourir au Tribunal fédéral ; frais de procédure
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.