Moteur de recherche Eurospider: atf://141-IV-1
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  1. 19.07.2021 6B 1198/2020 Pertinence 26%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contrainte sexuelle, injure, violation de domicile, expulsion; arbitraire
  2. 07.09.2007 6B 251/2007 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui (art. 129 CP), entrave à la circulation publique (art. 237 CP), menaces (art. 180 CP); quotité de la peine; frais
  3. 17.11.2005 6S.377/2005 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Menaces; sursis à l'exécution de la peine
  4. 19.04.2018 1B 18/2018 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; qualité de partie plaignante; participation aux actes d'instruction
  5. 14.03.2017 1B 438/2016 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; qualité de lésé et de partie plaignante
  6. 09.11.2018 6B 849/2018 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (faux dans les titres, discrimination raciale) ; droit d'être entendu, déni de justice, principe in dubio pro duriore
  7. 19.06.2017 6B 1093/2016 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (abus de confiance, vol, gestion déloyale)
  8. 17.10.2017 1B 261/2017 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; qualité de partie plaignante
  9. 06.12.2022 6B 316/2022 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (injure, menaces)
  10. 24.05.2016 6B 251/2016 Pertinence 19% publié
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Appel principal, appel joint
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Astuces pour la recherche

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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.