Moteur de recherche Eurospider: atf://134-V-236
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture d'origine
 
 
 
3525 pages similaires trouvées pour atf://134-V-236
  1. 29.04.2005 2A.753/2004 Pertinence 29% publié
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    autorisation de séjour CE/AELE
  2. 31.03.2016 2C 835/2015 Pertinence 29%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de prolongation d'une autorisation de séjour
  3. 10.04.2014 2C 390/2013 Pertinence 29%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour
  4. 05.03.2018 2C 567/2017 Pertinence 29%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'approbation à la prolongation d'une autorisation de séjour UE/AELE et renvoi de Suisse
  5. 05.02.2007 I 810/05 Pertinence 29%
    Eidgenössisches Versicherungsgericht
    Invalidenversicherung
    Invalidenversicherung (IV)
  6. 11.06.2019 2C 820/2018 Pertinence 29%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Mesures de pédagogie spécialisée; critère du domicile dans le territoire genevois pour bénéficier de la prise en charge de l'écolage externe et des frais de transport
  7. 21.04.2016 2C 761/2015 Pertinence 29%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de prolongation d'autorisation de séjour CE/AELE; refus de délivrance d'une autorisation d'établissement UE/AELE
  8. 19.05.2015 8C 395/2014 Pertinence 29% publié
    Ire Cour de droit social
    Santé & sécurité sociale
    Aide sociale (accord sur la libre circulation des personnes)
  9. 18.12.2017 2C 416/2017 Pertinence 29%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour pour regroupement familial
  10. 16.03.2009 2C 875/2008 Pertinence 29% publié
    IIe Cour de droit public
    Droits réels
    Acquisition d'un chalet comme résidence secondaire; art. 7 lit. j LFAIE
Précédente 4 5 6 7 8 9 10 11 12 Suivante

Astuces pour la recherche

Dans l'affichage du document, dans le texte, vous avancez d'un terme trouvé à un autre en activant la touche 'n' et reculez en activant la touche 'p'.