Moteur de recherche Eurospider: aza://26-02-2010-1C_384-2009
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
313 pages similaires trouvées pour aza://26-02-2010-1C_384-2009
  1. 24.04.2013 1C 41/2013 Pertinence 15%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Aménagement du territoire et constructions
  2. 09.03.2016 1C 229/2015 Pertinence 15%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'affectation
  3. 08.02.2023 1C 770/2021 Pertinence 15%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Révision générale du plan d'aménagement local de la commune de Mont-Vully
  4. 06.12.2012 1C 443/2012 Pertinence 15%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    révision cantonale; aménagement du territoire et constructions
  5. 18.03.2022 1C 314/2021 Pertinence 15%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    révision d'un plan d'aménagement local; refus de classer en zone à bâtir
  6. 15.04.2019 1C 15/2018 Pertinence 15%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Autorisations de construire et d'exploiter; plan d'aménagement local
  7. 21.12.2022 1C 609/2021 Pertinence 15%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement du territoire et constructions; révision du plan d'aménagement local de la commune de Saint-Aubin
  8. 07.11.2022 1C 536/2021 Pertinence 15%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Révision du plan d'aménagement local; refus de mise en zone à bâtir d'une bande de terrain
  9. 06.04.2021 1C 171/2020 Pertinence 15%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Ordre de remise en état en zone agricole
  10. 04.03.2021 1C 270/2020 Pertinence 15%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Révision d'un plan d'affectation, extension d'une zone de centre équestre
Précédente 3 4 5 6 7 8 9 10 11 Suivante

Astuces pour la recherche

Les résultats sont triés par pertinence. Vous avez la possibilité de trier les correspondances complètes par date en ordre croissant ou décroissant. Choisissez le type de tri correspondant dans l'assistant Relevancy.
Exemple

Avis: Cette option n'est accessible que par la partie payante.