Moteur de recherche Eurospider: aza://06-05-2020-6B_268-2020
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  1. 24.11.2021 6B 405/2021 Pertinence 24%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes préparatoires délictueux à brigandage; infraction à la LStup; préspomption d'innoconce, arbitraire
  2. 26.11.2002 6S.282/2002 Pertinence 24% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
  3. 31.08.2022 6B 930/2021 Pertinence 24%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié ; expulsion ; arbitraire
  4. 04.11.2021 1B 481/2021 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; séquestre d'un pistolet d'alarme
  5. 24.06.2020 1B 16/2020 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; séquestre; déni de justice
  6. 12.03.2015 6B 1030/2014 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (brigandage aggravé, vol, recel, etc.)
  7. 12.08.2003 6S.154/2003 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  8. 26.02.2007 1B 10/2007 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention préventive
  9. 10.02.2016 6B 545/2015 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Recel par métier, infraction à la LStup, infraction à la LArm; indemnité pour détention injustifiée, indemnité pour frais de défense
  10. 25.02.2010 6B 1104/2009 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de non-lieu (lésions corporelles simples)
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