Moteur de recherche Eurospider: aza://26-11-2019-1C_546-2018
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
789 pages similaires trouvées pour aza://26-11-2019-1C_546-2018
  1. 08.10.2014 1C 15/2014 Pertinence 34%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'affectation cantonal Plate-forme Pôle muséal
  2. 17.01.2020 1C 168/2019 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  3. 04.12.2014 1C 852/2013 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan routier
  4. 01.05.2017 1C 387/2016 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan de quartier, adaptation en cas de modification sensible des circonstances au sens de l'art. 21 al. 2 LAT
  5. 10.07.2017 1C 221/2016 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire une halle d'engraissement pour poulets en zone agricole
  6. 21.10.2021 1C 645/2020 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  7. 10.12.2014 1C 470/2014 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    ordre de remise en état, radiation du rôle
  8. 30.07.2010 1C 176/2010 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    remise en état
  9. 26.11.2019 1C 156/2019 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  10. 08.03.2011 1C 382/2009 Pertinence 30% publié
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    approbation du plan spécial Sur la Charmille pour le projet de construction d'un circuit automobile à Vendlincourt

Astuces pour la recherche

Dans l'affichage du document, dans le texte, vous avancez d'un terme trouvé à un autre en activant la touche 'n' et reculez en activant la touche 'p'.