Moteur de recherche Eurospider: aza://19-01-2021-2C_196-2020
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
7932 pages similaires trouvées pour aza://19-01-2021-2C_196-2020
  1. 01.02.2001 1P.440/2000 Pertinence 25%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  2. 03.04.2003 1P.352/2002 Pertinence 25%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  3. 03.10.2011 2C 816/2009 Pertinence 25%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Evacuation et épuration des eaux; taxe de base périodique 2006
  4. 04.06.2012 1C 417/2011 Pertinence 25%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Approbation de plans routiers; règlementation sur les zones 30 et de rencontre
  5. 01.12.2020 1C 489/2019 Pertinence 25%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    plan d'affectation spécial
  6. 15.01.2018 1C 551/2016 Pertinence 25%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    remaniement parcellaire avec péréquation réelle; taxe sur la plus-value
  7. 09.10.2023 1C 288/2022 Pertinence 25%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Loi modifiant les limites de zones sur le territoire de la commune de Bernex
  8. 16.03.2000 1P.801/1999 Pertinence 25%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  9. 16.04.2002 1A.47/2002 Pertinence 25%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  10. 01.05.2017 1C 387/2016 Pertinence 25%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan de quartier, adaptation en cas de modification sensible des circonstances au sens de l'art. 21 al. 2 LAT
Précédente 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Suivante

Astuces pour la recherche

Dans l'affichage du document, dans le texte, vous avancez d'un terme trouvé à un autre en activant la touche 'n' et reculez en activant la touche 'p'.