Moteur de recherche Eurospider: aza://16-05-2013-1C_320-2012
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
2023 pages similaires trouvées pour aza://16-05-2013-1C_320-2012
  1. 17.08.2000 1A.17/2000 Pertinence 24%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
  2. 08.01.2004 1P.631/2003 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
  3. 07.10.2020 1C 38/2020 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  4. 24.04.2015 1C 472/2014 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire; aménagement d'une zone piétonne et d'une zone de rencontre
  5. 27.07.2006 1A.311/2005 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    stationnement
  6. 29.09.2010 1C 386/2009 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Révision de l'arrêté d'exécution de la loi d'introduction des prescriptions fédérales sur la circulation routière
  7. 25.02.2009 1C 351/2008 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    approbation du plan de quartier des Vignettes
  8. 03.04.2012 1C 572/2011 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  9. 16.12.2014 1C 80/2014 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire, surélévation d'un immeuble
  10. 18.05.2009 1C 492/2008 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    protection de l'environnement, cadastre des sites contaminés

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.