Moteur de recherche Eurospider: aza://13-08-2008-1C_17-2008
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
3634 pages similaires trouvées pour aza://13-08-2008-1C_17-2008
  1. 20.11.2023 1C 526/2022 Pertinence 45% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Autorisation de construire en zone agricole
  2. 04.05.2004 1A.194/2003 Pertinence 45%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
  3. 08.09.2023 1C 546/2021 Pertinence 45%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan de quartier
  4. 26.02.2002 1A.174/2001 Pertinence 45%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  5. 03.04.2017 1C 423/2016 Pertinence 44% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement du territoire; plan directeur de quartier
  6. 01.04.2021 1C 576/2020 Pertinence 44%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan d'affectation; zone réservée
  7. 21.06.2021 1C 510/2020 Pertinence 44%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  8. 20.01.2021 1C 164/2019 Pertinence 44%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    construction hors zone à bâtir
  9. 10.03.2022 1C 201/2021 Pertinence 44%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire; abattage d'arbres
  10. 29.09.2003 1A.21/2003 Pertinence 44%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.