Moteur de recherche Eurospider: aza://13-01-2022-1C_134-2021
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
5536 pages similaires trouvées pour aza://13-01-2022-1C_134-2021
  1. 07.07.2023 1C 396/2022 Pertinence 44%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Autorisation de construire, accès suffisant
  2. 16.10.2020 1C 398/2020 Pertinence 44%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Autorisation de construire
  3. 16.10.2020 1C 396/2020 Pertinence 44%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Autorisation de construire
  4. 21.02.2023 1C 582/2021 Pertinence 44%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Ordre de démolition et de remise en état
  5. 15.03.2012 1C 342/2011 Pertinence 44%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Approbation de plans ferroviaires
  6. 29.03.2004 1A.211/2003 Pertinence 44%
    Ire Cour de droit public
    Expropriation
  7. 25.09.2008 1C 268/2008 Pertinence 44%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan localisé de quartier
  8. 10.04.2007 1A.232/2006 Pertinence 44%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    constatation de la nature forestière, défrichement, plan localisé de quartier
  9. 14.09.2017 1C 72/2017 Pertinence 44%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    protection du patrimoine; mise à l'inventaire d'une villa
  10. 27.02.2023 1C 119/2022 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Autorisation de démolir et de construire

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.