Moteur de recherche Eurospider: atf://121-IV-104
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
2484 pages similaires trouvées pour atf://121-IV-104
  1. 06.09.2007 6B 207/2007 Pertinence 73%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis à l'exécution de la peine (infraction grave à la LStup)
  2. 12.09.2008 6B 494/2008 Pertinence 73%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  3. 07.08.2008 6B 508/2008 Pertinence 73%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions graves à la loi fédérale sur les stupéfiants; fixation de la peine
  4. 07.08.2003 6S.190/2003 Pertinence 73%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  5. 31.10.2006 6P.4/2006 Pertinence 73%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Abus de la détresse (art. 193 al. 1 CP)
  6. 06.06.2003 6S.109/2003 Pertinence 73%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  7. 09.06.2006 6S.117/2006 Pertinence 72%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec un enfant (art. 187 CP); abus de la détresse (art. 193 CP
  8. 20.02.2019 6B 1289/2018 Pertinence 72%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse ; arbitraire, etc.
  9. 17.07.2009 6B 312/2009 Pertinence 72%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance; fixation de la peine
  10. 03.06.2013 6B 198/2013 Pertinence 72%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, vol, brigandage qualifié etc., violation du CPP
Précédente 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher une séquence de mots, vous pouvez mettre ceux-ci entre guillemets (").
Exemple: "droit de l'homme"