Moteur de recherche Eurospider: aza://24-04-2015-1C_472-2014
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
1657 pages similaires trouvées pour aza://24-04-2015-1C_472-2014
  1. 05.06.2007 M 3/06 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit social
    Assurance militaire
    Assurance militaire (AMil)
  2. 09.01.2003 1P.500/2002 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  3. 09.10.2023 1C 288/2022 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Loi modifiant les limites de zones sur le territoire de la commune de Bernex
  4. 15.04.2016 1C 249/2015 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire
  5. 27.10.2022 1C 407/2020 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Plan partiel d'affectation intercommunal; parc éolien du Mollendruz
  6. 02.11.2010 1C 466/2010 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    procédure administrative, assistance judiciaire
  7. 01.03.2007 2A.376/2006 Pertinence 19%
    IIe Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Emolument de mise en fourrière
  8. 16.04.2002 1A.47/2002 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  9. 15.03.2012 1C 348/2011 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Approbation de plans ferroviaires
  10. 14.07.2006 1P.72/2006 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire en zone à bâtir

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.