Moteur de recherche Eurospider: aza://17-08-2020-1C_102-2019
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
443 pages similaires trouvées pour aza://17-08-2020-1C_102-2019
  1. 15.07.2019 1C 416/2018 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Loi du 11 mai 2017 modifiant les limites de zones sur le territoire de la commune de Bernex
  2. 19.06.2023 1C 607/2021 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan général d'affectation
  3. 26.05.2016 1C 562/2015 Pertinence 20% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'affectation; extension de la zone à bâtir; droit transitoire
  4. 25.10.2005 1A.251/2005 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement d'un station-service en zone agricole
  5. 18.01.2021 1C 361/2020 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Révision d'un plan d'aménagement local, déclassement en zone agricole
  6. 03.09.2014 1C 113/2014 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'affectation
  7. 01.05.2017 1C 387/2016 Pertinence 15%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan de quartier, adaptation en cas de modification sensible des circonstances au sens de l'art. 21 al. 2 LAT
  8. 14.11.2018 1C 48/2018 Pertinence 15%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement du territoire; plan d'affectation des zones et plan de quartier
  9. 24.11.2022 1C 623/2021 Pertinence 15%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Zone réservée cantonale
  10. 01.10.2018 1C 655/2017 Pertinence 15%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.