Moteur de recherche Eurospider: atf://141-IV-1
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
5412 pages similaires trouvées pour atf://141-IV-1
  1. 13.11.2019 6B 307/2019 Pertinence 27% publié
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Qualité pour recourir
  2. 02.04.2015 6B 1009/2014 Pertinence 26%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait, injures, menaces, violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires, arbitraire
  3. 10.11.2021 6B 1063/2021 Pertinence 26%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de refus d'entrer en matière ; abus d'autorité)
  4. 29.01.2016 6B 445/2015 Pertinence 26%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec une personne incapable de discernement ou de résistance; frais de défense
  5. 27.04.2017 6B 593/2016 Pertinence 26%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (menaces, etc.)
  6. 19.09.2018 6B 1067/2017 Pertinence 26%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement ; droit d'être entendu ; arbitraire ; principe d'unité de la procédure
  7. 14.06.2023 6B 1501/2022 Pertinence 26%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Meurtre; fixation de la peine; arbitraire; présomption d'innoncence
  8. 05.05.2017 6B 531/2016 Pertinence 26%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Qualité pour recourir (ordonnance de classement)
  9. 10.10.2003 6P.120/2003 Pertinence 26%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  10. 27.01.2020 6B 1054/2019 Pertinence 26%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (viols)
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Dans l'affichage du document, dans le texte, vous avancez d'un terme trouvé à un autre en activant la touche 'n' et reculez en activant la touche 'p'.