Moteur de recherche Eurospider: aza://08-05-2019-1C_125-2018
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
256 pages similaires trouvées pour aza://08-05-2019-1C_125-2018
  1. 15.03.2012 1C 342/2011 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Approbation de plans ferroviaires
  2. 01.03.2018 1C 166/2017 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  3. 10.06.2009 6B 818/2008 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LCR
  4. 16.04.2009 1C 538/2008 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    approbation de plans ferroviaires, qualité pour agir
  5. 05.06.2001 1E.2/2001 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
  6. 31.05.2006 2P.6/2006 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit public
    Droit fondamental
    art. 9 et 29 al. 2 Cst. (adjudication)
  7. 21.08.2023 8C 387/2022 Pertinence 20% publié
    IVe Cour de droit public
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique (résiliation des rapports de service)
  8. 24.08.2023 1C 94/2022 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  9. 31.08.2004 1A.49/2004 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
  10. 08.10.2014 1C 15/2014 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'affectation cantonal Plate-forme Pôle muséal
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.