Moteur de recherche Eurospider: atf://120-IB-70
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
348 pages similaires trouvées pour atf://120-IB-70
  1. 31.05.2011 1C 459/2010 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire
  2. 29.03.2004 1A.211/2003 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit public
    Expropriation
  3. 14.05.2001 1P.515/2000 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit public
    Droits politiques
  4. 13.02.2017 1C 366/2016 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    contribution de plus-value résultant d'une mesure d'aménagement du territoire
  5. 14.09.2007 1C 159/2007 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire
  6. 20.03.2019 2C 256/2019 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Taxe professionnelle communale
  7. 21.02.2006 1A.270/2005 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire; conformité à la zone
  8. 31.07.2018 2C 854/2016 Pertinence 41% publié
    IIe Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Retrait de la carte d'identité aéroportuaire (CIA)
  9. 17.05.2010 1C 506/2009 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    approbation du projet de contournement de la Sallaz
  10. 31.07.2018 2C 857/2016 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Retrait de la carte d'identité aéroportuaire (CIA)

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.