Moteur de recherche Eurospider: aza://27-11-2020-1C_339-2019
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
469 pages similaires trouvées pour aza://27-11-2020-1C_339-2019
  1. 07.01.2005 1A.200/2004 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    projet de construction de route
  2. 12.04.2007 1A.2/2007 Pertinence 20% publié
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    approbation des plans d'une ligne de tramway, effet suspensif
  3. 12.04.2007 1A.8/2007 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    approbation des plans d'une ligne de tramway, effet suspensif
  4. 10.01.2023 1C 624/2021 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Réglementation temporaire de la circulation
  5. 11.11.2019 1C 54/2019 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Réaménagement routier et réglementation du trafic
  6. 15.03.2012 1C 348/2011 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Approbation de plans ferroviaires
  7. 17.11.2016 1C 385/2016 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    approbation de plans ferroviaires (Léman 2030 - Gare de Renens, enclenchements, 4ème voie Lausanne-Renens), expropriation
  8. 14.07.2009 6B 263/2009 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles par négligence
  9. 19.08.2020 1C 593/2019 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Approbation de plans ferroviaires (passage des trains à deux étages à la gare de Sierre): démolition et reconstruction du Passage supérieur de Beaulieu avec adaptations routières et réalisation d'une route menant à la gare
  10. 23.10.2007 1A.20/2007 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    plans d'attribution des degrés de sensibilité au bruit
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher un mot de manière impérative et exacte, précédez-le d'un signe plus (+).
Exemple: ressortissant +italien