Moteur de recherche Eurospider: aza://05-12-2017-6B_1300-2016
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  1. 23.03.2009 6B 1051/2008 Pertinence 55%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation routière
  2. 21.05.2015 6B 909/2014 Pertinence 54%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence, arbitraire, tort moral
  3. 15.05.2009 1C 559/2008 Pertinence 54%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    annulation d'un permis de conduire à l'essai
  4. 20.12.2023 7B 51/2022 Pertinence 54%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence; arbitraire
  5. 30.03.2022 6B 683/2021 Pertinence 53%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Utilisation frauduleuse d'un ordinateur par métier; faux dans les certificats; empêchement d'accomplir un acte officiel, violation grave qualifiée des règles de la circulation routière; fixation de la peine; arbitraire
  6. 24.01.2003 6A.104/2002 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Construction des routes et circulation routière
  7. 04.08.2003 6S.162/2003 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  8. 17.01.2019 6B 1161/2018 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière; droit d'être entendu
  9. 03.07.2004 6P.75/2004 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  10. 12.10.2017 6B 110/2017 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; violations de la LCR; quotité de la peine
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