Moteur de recherche Eurospider: atf://139-IV-78
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
5160 pages similaires trouvées pour atf://139-IV-78
  1. 24.01.2012 1B 489/2011 Pertinence 74%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale, ordonnance de classement, qualité pour recourir
  2. 22.03.2021 6B 931/2020 Pertinence 73%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (blanchiment d'argent etc.)
  3. 11.07.2019 6B 694/2019 Pertinence 73%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (abus d'autorité, violations du secret de fonctions etc.)
  4. 06.10.2023 7B 17/2023 Pertinence 73%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (escroquerie, etc.)
  5. 08.10.2015 6B 116/2015 Pertinence 73%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (gestion déloyale et escroquerie), qualité pour recourir, partie plaignante, lésé
  6. 05.08.2014 6B 194/2014 Pertinence 73%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (abus de confiance); qualité de partie plaignante
  7. 08.06.2021 6B 752/2020 Pertinence 72%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (appropriation illégitime, vol, soustraction de données, etc.)
  8. 25.02.2013 6B 753/2012 Pertinence 72%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Qualité de partie plaignante (représentation de la violence, pornographie)
  9. 08.02.2021 1B 507/2020 Pertinence 72%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; qualité de partie plaignante
  10. 24.06.2014 6B 60/2014 Pertinence 72%
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafprozess
    Einstellungsverfügung; Beschwerdelegitimation
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.