Moteur de recherche Eurospider: atf://137-II-23
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
1244 pages similaires trouvées pour atf://137-II-23
  1. 06.03.2018 1C 339/2017 Pertinence 55%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  2. 25.09.2008 1C 248/2008 Pertinence 43%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan localisé de quartier
  3. 15.07.2019 1C 416/2018 Pertinence 43%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Loi du 11 mai 2017 modifiant les limites de zones sur le territoire de la commune de Bernex
  4. 07.01.2013 1C 208/2012 Pertinence 43%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    modification de la réglementation d'un plan d'extension
  5. 11.11.2016 1C 452/2015 Pertinence 43%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan localisé de quartier
  6. 08.05.2020 1C 250/2019 Pertinence 43%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan d'affectation
  7. 20.12.2017 1C 528/2016 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan d'affectation
  8. 29.04.2016 1C 276/2015 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    modification du plan d'affectation des zones
  9. 21.03.2024 1C 114/2023 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Zone réservée
  10. 04.12.2023 1C 410/2022 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Zone réservée cantonale

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher un mot de manière impérative et exacte, précédez-le d'un signe plus (+).
Exemple: ressortissant +italien