Moteur de recherche Eurospider: atf://135-V-309
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
1411 pages similaires trouvées pour atf://135-V-309
  1. 21.05.2008 9C 477/2007 Pertinence 35%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance vieillesse et survivants
  2. 30.06.2021 2C 719/2020 Pertinence 35%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Détermination de la valeur des infrastructures d'établissements médico-sociaux en vue de la rémunération de la prestation journalière loyer
  3. 30.06.2021 2C 849/2020 Pertinence 35%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Détermination de la valeur des infrastructures immobilières et mobilières d'établissements médico-sociaux en vue de la rémunération de la prestation journalière loyer
  4. 30.06.2021 2C 853/2020 Pertinence 35%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Détermination de la valeur des infrastructures immobilières et mobilières d'établissements médico-sociaux en vue de la rémunération de la prestation journalière loyer
  5. 12.01.2007 2P.271/2006 Pertinence 35%
    IIe Cour de droit public
    Santé & sécurité sociale
    prestations complémentaires, participations cantonales aux frais d'accompagnement
  6. 17.08.2023 9C 357/2023 Pertinence 34%
    IIIe Cour de droit public
    Prestations complémentaires à l'AVS/AI
    Prestation complémentaire à l'AVS/AI
  7. 23.07.2015 2C 18/2015 Pertinence 34%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Subvention d'exploitation 2011
  8. 11.03.2020 1B 509/2019 Pertinence 34%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    procédure pénale; récusation
  9. 10.02.2017 2C 793/2016 Pertinence 34%
    IIe Cour de droit public
    Instruction et formation professionnelle
    Approbation de règlement d'examen
  10. 04.07.2006 I 92/05 Pertinence 27% publié
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité

Astuces pour la recherche

Dans l'affichage du document, dans le texte, vous avancez d'un terme trouvé à un autre en activant la touche 'n' et reculez en activant la touche 'p'.