Moteur de recherche Eurospider: atf://141-IV-1
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  1. 28.11.2019 6B 1216/2019 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; violation des règles fondamentales de la circulation routière; violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires; fixation de la peine; sursis à l'exécution
  2. 14.12.2021 6B 367/2021 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, etc. ; indemnité pour tort moral ; frais ; arbitraire
  3. 27.07.2012 6B 598/2011 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menaces
  4. 16.02.2022 6B 125/2022 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; défaut de qualité pour recourir (Ordonnance de non-entrée en matière [diffamation, etc.])
  5. 13.08.2018 6B 256/2018 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Décision de non-entrée en matière (dommages à la propriété, contrainte); arbitraire etc.
  6. 02.11.2017 6B 306/2017 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement partiel (menace, contrainte); arbitraire
  7. 08.12.2021 6B 538/2021 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement partiel ; frais de procédure
  8. 06.10.2011 6B 435/2011 Pertinence 27%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte, menaces; arbitraire
  9. 17.11.2020 6B 251/2020 Pertinence 27%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Principe de l'accusation, tentative de contrainte (stalking); quotité de la peine
  10. 15.09.2020 6B 3/2020 Pertinence 27%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière ; assistance judiciaire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.