Moteur de recherche Eurospider: atf://121-IV-104
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
2484 pages similaires trouvées pour atf://121-IV-104
  1. 13.11.2001 6S.380/2001 Pertinence 91% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
  2. 01.10.2012 6B 356/2012 Pertinence 90%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage, fixation de la peine
  3. 28.11.2001 6P.101/2001 Pertinence 90%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  4. 12.09.2008 6B 559/2008 Pertinence 82%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol, rupture de ban; sursis, sursis partiel
  5. 09.09.2008 6B 144/2008 Pertinence 81% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Internement (art. 56 et 59 CP)
  6. 13.10.2008 6B 223/2008 Pertinence 80%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Internement
  7. 15.03.2001 6S.6/2001 Pertinence 80% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
  8. 08.10.2008 6B 218/2008 Pertinence 80%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Internement
  9. 21.08.2002 6S.147/2002 Pertinence 79% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
  10. 09.05.2001 6P.180/2000 Pertinence 79% publié
    Cour de droit pénal
    Procédure

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.